M. Alain Gournac
Sénateur du département 78
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des affaires sociales
Informations
Né le
13 septembre 1943
(80 ans)
Contact
Propositions de loi (toutes)
Propositions de loi
(auteur)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements
Votes
Eau et «assainissement , compétences optionnelles des communautés de communes
Mardi 10 janvier 2017 à 23h00
Cosignataire
Renforcement de l'efficacité de la justice pénale
Lundi 14 novembre 2016 à 23h00
Cosignataire
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Jeudi 15 octobre 2015 à 22h00
Cosignataire
Candidats « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants
Jeudi 13 mars 2014 à 23h00
Cosignataire
Portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement
Lundi 2 décembre 2013 à 23h00
Cosignataire
Conditions d'éligibilité aux mandats électoraux
Mardi 3 octobre 2000 à 22h00
Cosignataire