M. Bernard Saugey
Sénateur | Isère
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Informations
Né le
3 mars 1943
(82 ans)
à Lyon 4ème (Rhône)
directeur général du groupe "le progrès"
Activité (depuis 5 ans)
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Interventions orales
Votes
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Égalité des territoires et logement
(En attente de réponse)
Mercredi 18 septembre 2013 à 22h00
Droit de préemption urbain
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Petites et moyennes entreprises
Jeudi 19 avril 2012 à 22h00
Situation des personnes en liquidation judiciaire
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Santé
Lundi 19 mars 2012 à 23h00
Programme d'actions " Alzheimer " dans le département de l'Isère
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Jeunesse
Dimanche 19 février 2012 à 23h00
Renforcement des mesures de prévention contre le SIDA
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Intérieur
Jeudi 19 février 2009 à 23h00
Vote par correspondance pour les élections non politiques organisées par les élus
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Équipement
Jeudi 19 janvier 2012 à 23h00
Situation des riverains isérois de la ligne TGV Méditerranée
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Économie
Mercredi 19 octobre 2011 à 22h00
Mobilité bancaire des consommateurs
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Justice
Lundi 19 février 2007 à 23h00
Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Budget
Samedi 19 février 2011 à 23h00
Incidence sur le SIVOM du lac de Monteynard-Avignonet du projet de mise en place de la TPU sur un canton
Question écrite de M. Bernard Saugey
- Intérieur
(En attente de réponse)
Mercredi 19 janvier 2011 à 23h00
Conséquences de la modification de la carte scolaire pour les finances de la commune de Oytier-Saint-Oblas