Offres
API
Connexion
M. Bernard Saugey
Sénateur | Isère
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Informations
Né le 3 mars 1943 (82 ans) à Lyon 4ème (Rhône)
directeur général du groupe "le progrès"
Activité (depuis 5 ans)
Thèmes de prédilection
Contact
Actualités
Mandats
Cartographie
Entreprises
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Question écrite de M. Bernard Saugey - Économie, finances et commerce extérieur
Lundi 19 décembre 2005 à 23h00
Application de la loi sur le crédit à la consommation
Question écrite de M. Bernard Saugey - Culture et communication
Mardi 19 décembre 2006 à 23h00
Correspondants de presse locaux
Question écrite de M. Bernard Saugey - Premier ministre
Lundi 19 octobre 2009 à 22h00
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Question au Gouvernement de M. Bernard Saugey - Écologie
Mardi 19 octobre 2010 à 22h00
Climat social
Question écrite de M. Bernard Saugey - Écologie
Dimanche 19 septembre 2004 à 22h00
Coût du renforcement du réseau de distribution publique d'électricité
Question écrite de M. Bernard Saugey - Équipement
Lundi 19 février 2007 à 23h00
Désengagement de la DDE de l'Isère concernant l'instruction des dossiers d'occupation du sol
Question écrite de M. Bernard Saugey - Santé
Jeudi 19 février 2009 à 23h00
Installation de médecins dans les communes rurales
Question écrite de M. Bernard Saugey - Intérieur
Mardi 19 septembre 2006 à 22h00
Application de l'article L. 2224-7 du code général des collectivités territoriales
Question au Gouvernement de M. Bernard Saugey - Intérieur
Lundi 19 octobre 2009 à 22h00
Politique de sécurité
Question écrite de M. Bernard Saugey - Intérieur
Mercredi 19 août 2009 à 22h00
Réglementation des armes
3 / 6