M. Bruno Duvergé

Député français | Pas-de-Calais (1ème circonscription)

- Mandat Terminé

Groupe politique : MoDem

Photo de M. Bruno Duvergé, Député français | Pas-de-Calais (1ème circonscription)

Commission

Membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Informations

Né le 3 avril 1957 (68 ans) à Cambrai (Nord)

Cadre supérieur (secteur privé)

Activité (depuis 5 ans)

1454 amendement, 41 loi, 30 parole, 25 question, 1 dossier,

Thèmes de prédilection

Budget : 370 amendement, 13 parole, 1 dossier,

Changement climatique : 158 amendement, 8 parole,

Démocratie : 123 amendement, 5 loi, 2 parole,

Santé : 106 amendement, 5 loi, 2 question,

Justice et droit : 71 amendement, 2 loi, 2 question,

Contact

[email protected] [email protected]

Collaborateurs

M. Jérôme Hébert

Mme Carine Kumps

Mme Bélinda Contart

M. Jean-Marie Dupuis

Actualités Mandats Cartographie Entreprises

Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Lundi 18 janvier 2021 à 23h00

Devenir des conventions collectives dans le cadre des rapprochements de branche

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Lundi 12 avril 2021 à 22h00

Situation des enseignants exerçant en milieu pénitentiaire

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Lundi 12 avril 2021 à 22h00

Régime fiscal et statut des personnes chargés de l'entretien des cimetières

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère de la justice

Lundi 15 novembre 2021 à 23h00

Agrément des CIDFF depuis la loi 2019-222 et mise en place du décret 2019-1263

Question au Gouvernement de M. Bruno Duvergé - Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Bilan du plan de relance

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère des solidarités et de la santé

Lundi 18 janvier 2021 à 23h00

Remboursement des nouveaux traitements antimigraineux

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère de l’économie, des finances et de la relance

Lundi 12 octobre 2020 à 22h00

Régime fiscal applicable à l'entretien des monuments funéraires

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère de l’intérieur

Lundi 29 mars 2021 à 22h00

Accès au marché public de la nouvelle CNI électronique d'entreprises françaises

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Ministère des solidarités et de la santé

Lundi 18 janvier 2021 à 23h00

Maintenance des défibrillateurs installés en ERP

Question écrite de M. Bruno Duvergé - Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Lundi 19 avril 2021 à 22h00

Remboursement de locations Airbnb en raison des restrictions sanitaires

1 / 6