M. Cyril Pellevat

Amendement n°1 - Article 2 - Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile - Irrecevable

Amendement n°4 - Article 2 - Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - Adopté

Amendement n°4 - Article 2 - Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - En attente

Question écrite de M. Cyril Pellevat - Transports (En attente de réponse)

Question écrite de M. Cyril Pellevat - Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche (En attente de réponse)

Question écrite de M. Cyril Pellevat - Tourisme (En attente de réponse)

Question orale sans débat de M. Cyril Pellevat - Logement (En attente de réponse)

Amendement n°1 - Après l'Article 3 - Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport - Rejeté

Amendement n°532 - Après l'Article 14 - Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Adopté

Question écrite de M. Cyril Pellevat - Santé et accès aux soins (En attente de réponse)