M. Denis Bouad
Sénateur | Gard
- Mandat en cours
Groupe politique : Socialistes
Commission
Membre de la commission des affaires économiques
Informations
Né le
1 novembre 1952
(72 ans)
Activité (depuis 5 ans)
2914 amendement, 64 question, 34 loi, 30 parole,Thèmes de prédilection
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Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
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Questions
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Amendements (signataire)
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Votes
Question écrite de M. Denis Bouad
- Agriculture et souveraineté alimentaire
(En attente de réponse)
Mercredi 5 février 2025 à 23h00
Fin de l'étiquetage "Sud de France" sur les bouteilles de vins
Amendement n°2 - Article 1er -
Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- Irrecevable
Mardi 17 décembre 2024 à 14h22
Cosignataire
Amendement n°573 - Après l'Article 31 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Tombé
Vendredi 22 novembre 2024 à 10h35
Cosignataire
Amendement n°1775 - Après l'Article 31 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Rejeté
Lundi 25 novembre 2024 à 23h00
Cosignataire
Amendement n°1779 - Après l'Article 31 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Adopté
Jeudi 28 novembre 2024 à 21h01
Cosignataire
Amendement n°1774 - Après l'Article 31 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Rejeté
Lundi 25 novembre 2024 à 23h00
Cosignataire
Amendement n°1414 - Après l'Article 31 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Rejeté
Lundi 25 novembre 2024 à 23h00
Cosignataire
Amendement n°1643 - Après l'Article 20 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Rejeté
Vendredi 22 novembre 2024 à 10h57
Cosignataire
Amendement n°307 - Article 19 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Rejeté
Lundi 25 novembre 2024 à 23h00
Cosignataire
Amendement n°1236 - Après l'Article 22 -
Projet de loi de finances pour 2025
- Adopté
Vendredi 29 novembre 2024 à 14h01
Cosignataire