M. Guillaume BALAS

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Mardi 16 avril 2019 à 22h00

Perturbateurs endocriniens: un nouveau rapport démontre que la réponse de la Commission n'est pas à la hauteur

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Mardi 16 avril 2019 à 22h00

Champ d'application du paquet législatif concernant les produits

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Lundi 1 avril 2019 à 22h00

Mise en place d'un système d'étiquetage fondé sur le bien-être animal pour la viande et/ou les produits laitiers

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Mardi 16 avril 2019 à 22h00

Directives "Oiseaux": la Commission doit agir face aux manquements à répétition de la France

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Lundi 4 mars 2019 à 23h00

Glyphosate: une nouvelle étude de la littérature existante conclut à un risque de cancer accru pour les populations exposées

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Mardi 12 février 2019 à 23h00

Interdiction, à l'échelle de l'Union européenne, des animaux sauvages dans les cirques, au nom de la sécurité publique, de la protection du public et de la santé humaine et animale

Question écrite de M. Guillaume BALAS - Commission européenne

Lundi 18 février 2019 à 23h00

Alimentation: application du principe de précaution au dioxyde de titane

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 1507 x NK603 (DAS-Ø15Ø7-1 x MON-ØØ6Ø3-6), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil

Mardi 19 mars 2019 à 23h00

Auteur

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 1507 x NK603 (DAS-Ø15Ø7-1 x MON-ØØ6Ø3-6), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil

Mardi 19 mars 2019 à 23h00

Auteur

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 1507 x NK603 (DAS-Ø15Ø7-1 x MON-ØØ6Ø3-6), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil

Mardi 19 mars 2019 à 23h00

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