M. François Commeinhes
Sénateur | Hérault
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Informations
Né le
10 novembre 1949
(75 ans)
Activité (depuis 5 ans)
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Votes
Question écrite de M. François Commeinhes
- Transition écologique et solidaire
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Rénovation énergétique des logements et professionnels du bâtiment
Question écrite de M. François Commeinhes
- Solidarités et santé
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Organismes gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux et produits de la tarification
Question écrite de M. François Commeinhes
- Action et comptes publics
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Résidences de tourisme et législation fiscale
Question écrite de M. François Commeinhes
- Solidarités et santé
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Applicabilité de la convention européenne des droits de l'homme aux personnes en situation de handicap
Question écrite de M. François Commeinhes
- Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre)
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Conséquences du « décret plage » du 26 mai 2006 sur l'activité touristique littorale
Question écrite de M. François Commeinhes
- Solidarités et santé
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Formation des étudiants en médecine dans le cadre du traitement des maladies chroniques
Question écrite de M. François Commeinhes
- Solidarités et santé
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Attribution de la couverture maladie universelle complémentaire
Question écrite de M. François Commeinhes
- Premier ministre
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Stratégie nationale pour la mer
Question écrite de M. François Commeinhes
- Culture
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles
Question écrite de M. François Commeinhes
- Justice
(En attente de réponse)
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Coût des contentieux fiscaux