M. Gérard Miquel
Sénateur | Lot
- Mandat Terminé
Groupe politique : Socialistes
Commission
Secrétaire de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Informations
Né le
17 juin 1946
(78 ans)
Activité (depuis 5 ans)
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Question écrite de M. Gérard Miquel
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 20 janvier 2016 à 23h00
Renouvellement des agréments des filières des emballages ménagers et papiers
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 19 mars 2014 à 23h00
Usage du papier recyclé dans les administrations
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 19 mars 2014 à 23h00
Intégration de papier recyclé dans l'écolabel européen relatif aux papiers à copier et papiers graphiques.
Question au Gouvernement de M. Gérard Miquel
- Décentralisation
Jeudi 9 janvier 2014 à 23h00
Action du Gouvernement en faveur des départements
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Agriculture, agroalimentaire et forêt
Mercredi 6 mars 2013 à 23h00
Application de l'accord du 3 mai 2011 à la filière laitière
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Santé
Lundi 19 novembre 2007 à 23h00
Avenir des petites officines en milieu rural
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Travail
Vendredi 19 octobre 2012 à 22h00
Financement des associations intermédiaires
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Travail
Vendredi 19 octobre 2012 à 22h00
Avenir des entreprises d'insertion
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Éducation
Mercredi 19 septembre 2012 à 22h00
Avenir de l'éducation physique et sportive
Question écrite de M. Gérard Miquel
- Justice
Mercredi 19 septembre 2007 à 22h00
Revalorisation des indemnités des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux