M. Guillaume Chevrollier

Question au Gouvernement de M. Guillaume Chevrollier - Europe et affaires étrangères (En attente de réponse)

Question écrite de M. Guillaume Chevrollier - Intelligence artificielle et numérique (En attente de réponse)

Amendement n°96 - Article 1er - Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Rejeté

Amendement n°182 - Article 2 - Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Rejeté

Amendement n°32 - Avant l'Article 7 - Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Rejeté

Question orale sans débat de M. Guillaume Chevrollier - Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche (En attente de réponse)

Question écrite de M. Guillaume Chevrollier - Travail, santé, solidarités et familles (En attente de réponse)

Amendement n°38 - Après l'Article 5 - Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Irrecevable

Amendement n°37 - Après l'Article 5 - Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Irrecevable

Amendement n°39 - Après l'Article 5 - Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Rejeté