M. Jean-Claude Anglars
Sénateur | Aveyron
- Mandat en cours
Groupe politique : LR
Commission
Secrétaire de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Informations
Né le
20 février 1961
(63 ans)
Activité (depuis 5 ans)
1471 amendement, 199 parole, 169 question, 8 loi, 2 dossier,Thèmes de prédilection
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Amendement n°16 - Article unique -
Proposition de loi visant à réduire le nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
- Rejeté
Jeudi 3 octobre 2024 à 09h09
Cosignataire
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Partenariat territoires et décentralisation
(En attente de réponse)
Mercredi 9 octobre 2024 à 22h00
Réforme du calcul de la dotation globale de fonctionnement pour les collectivités
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Ruralité, commerce et artisanat
(En attente de réponse)
Mercredi 2 octobre 2024 à 22h00
Problématiques juridiques du droit des dénominations constitutives d'une indication géographique
Question orale sans débat de M. Jean-Claude Anglars
- Santé et accès aux soins
(En attente de réponse)
Mercredi 2 octobre 2024 à 22h00
Régime de financement des EHPAD
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Partenariat territoires et décentralisation
(En attente de réponse)
Mercredi 2 octobre 2024 à 22h00
Désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
(En attente de réponse)
Mercredi 2 octobre 2024 à 22h00
Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Économie, finances et industrie
(En attente de réponse)
Mercredi 2 octobre 2024 à 22h00
Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Intérieur
(En attente de réponse)
Mercredi 2 octobre 2024 à 22h00
Services funèbres et obligations pour les communes
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Éducation nationale et jeunesse
Mercredi 10 avril 2024 à 22h00
Cadre réglementaire de l'usage des langues régionales lors des épreuves du diplôme national du brevet
Question écrite de M. Jean-Claude Anglars
- Transition écologique et cohésion des territoires
Mercredi 1 novembre 2023 à 23h00
Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation