M. Jean-Claude Carle

Sénateur | Haute-Savoie
- Mandat Terminé
Groupe politique :
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Commission

Vice-Président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Informations

Né le 9 juin 1948 (75 ans)

Activité (depuis 5 ans)

Thèmes de prédilection

Contact

Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Solidarités et santé
Mercredi 8 novembre 2017 à 23h00
Conditions de titularisation de certains agents dans la fonction publique territoriale
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Cohésion des territoires
Mercredi 4 avril 2018 à 22h00
Pouvoir d'injonction du juge administratif en matière d'urbanisme
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Justice
Mercredi 7 février 2018 à 23h00
Situation des héritiers des débirentiers
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Solidarités et santé
Mercredi 25 avril 2018 à 22h00
Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière
Question orale sans débat de M. Jean-Claude Carle - Premier ministre
Mercredi 2 mai 2018 à 22h00
Conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'État
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Solidarités et santé
Mercredi 8 novembre 2017 à 23h00
Situation des établissements d'accueil de jeunes enfants
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Culture
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Éducation nationale
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Économie et finances
Mercredi 2 août 2017 à 22h00
Modification de la forme juridique des groupements d'opérateurs économiques candidats à des marchés publics
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Solidarités et santé
Mercredi 23 août 2017 à 22h00
Nouvelle formulation du Lévothyrox prescrit dans le traitement de l'hypothyroïdie