M. Jean-Claude Carle

Sénateur | Haute-Savoie
- Mandat Terminé
Groupe politique :
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Commission

Vice-Président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Informations

Né le 9 juin 1948 (75 ans)

Activité (depuis 5 ans)

Thèmes de prédilection

Contact

Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
Mercredi 8 février 2017 à 23h00
Évolution du dispositif de lutte contre le démarchage téléphonique
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Logement et habitat durable
Mercredi 23 mars 2016 à 23h00
Réforme de la procédure des unités touristiques nouvelles
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Économie et finances
Mercredi 14 septembre 2016 à 22h00
Précisions concernant les accords-cadres
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Logement et habitat durable
Mercredi 24 février 2016 à 23h00
Conséquences de la loi du 24 mars 2014 en matière de caducité des plans d'occupation des sols
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Logement, égalité des territoires et ruralité
Mercredi 29 octobre 2014 à 23h00
Conséquences de la loi du 24 mars 2014 en matière de caducité des plans d'occupation des sols
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
Mercredi 14 septembre 2016 à 22h00
Lutte contre la contrefaçon
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Finances et comptes publics
Mercredi 24 février 2016 à 23h00
Imputation comptable des dépenses afférentes à la location de bâtiments modulaires
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Économie, industrie et numérique
Mercredi 7 octobre 2015 à 22h00
Imputation comptable des dépenses afférentes à la location de bâtiments modulaires
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Économie et finances (En attente de réponse)
Mercredi 11 janvier 2017 à 23h00
Modification de la forme juridique des groupements d'opérateurs économiques candidats à des marchés publics
Question écrite de M. Jean-Claude Carle - Transports, mer et pêche
Mercredi 10 février 2016 à 23h00
Cadre réglementaire applicable à la pêche amateur aux engins et aux filets dans les eaux de première catégorie