M. Jean-Claude Lenoir

Sénateur | Orne
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Photo de M. Jean-Claude Lenoir, Sénateur | Orne

Commission

Président de la commission des affaires économiques

Informations

Né le 27 décembre 1944 (79 ans) à Mortagne-au-Perche (Orne)
Cadre EDF

Activité (depuis 5 ans)

Thèmes de prédilection

Amendement n°6 - Article 6 - Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Rejeté
Vendredi 13 janvier 2012 à 18h00
Auteur
Amendement n°1 - Article 1er - Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Rejeté
Vendredi 13 janvier 2012 à 17h14
Auteur
Amendement n°5 - Article 5 - Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Rejeté
Vendredi 13 janvier 2012 à 17h32
Auteur
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Intérieur
Mercredi 9 août 2017 à 22h00
Modalités d'application de l'article 121-6 du code de la route
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Agriculture, agroalimentaire et forêt
Mercredi 15 février 2017 à 23h00
Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
Mercredi 15 février 2017 à 23h00
Démarchage téléphonique
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Famille, personnes âgées et autonomie
Mercredi 29 avril 2015 à 22h00
Création d'un statut de centre parental
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Aménagement du territoire, ruralité et collectivités territoriales (En attente de réponse)
Mercredi 12 avril 2017 à 22h00
Régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux lotissements communaux
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Culture et communication
Mercredi 1 février 2017 à 23h00
Seuil de recours à un architecte pour les demandes de permis d'aménager des lotissements
Question écrite de M. Jean-Claude Lenoir - Budget et comptes publics (En attente de réponse)
Mercredi 22 mars 2017 à 23h00
Situation des foyers-logements au regard des taxes foncières