M. Jean-Claude Tissot

Sénateur | Loire
- Mandat en cours
Groupe politique : Socialistes
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Commission

Membre de la commission des affaires économiques

Informations

Né le 22 septembre 1963 (61 ans)

Activité (depuis 5 ans)

5944 amendement, 170 parole, 142 question, 54 loi, 1 document,

Thèmes de prédilection

Budget : 1337 amendement, 36 parole,
Sécurité sociale : 701 amendement, 26 parole, 5 question,
Agriculture et alimentation : 673 amendement, 47 parole, 1 document, 1 loi, 1 question,
Santé : 467 amendement, 22 question, 7 loi, 3 parole,
Changement climatique : 437 amendement, 30 parole, 2 question,
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Action publique, fonction publique et simplification (En attente de réponse)
Mercredi 15 janvier 2025 à 23h00
Protection des agents publics victimes d'atteintes en lien avec leur fonction
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Instruction des autorisations d'urbanisme dans le périmètre défini par un plan de prévention des risques miniers
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Justice
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Difficultés financières de l'observatoire international des prisons
Question orale sans débat de M. Jean-Claude Tissot - Santé et accès aux soins
Mercredi 6 novembre 2024 à 23h00
Accompagnement et traitement des patients atteints de la sclérose latérale amyotrophique (SLA)
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Économie, finances et industrie
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Éligibilité des dépenses relatives à la construction de maisons d'assistants maternels au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Santé et accès aux soins (En attente de réponse)
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Praticiens à diplôme hors Union européenne
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Intérieur (En attente de réponse)
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Santé et accès aux soins (En attente de réponse)
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Collecte du plasma et auto-suffisance en produits dérivés du plasma
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Économie, finances et industrie (En attente de réponse)
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Taxe d'habitation pour les locaux publics des collectivités territoriales
Question écrite de M. Jean-Claude Tissot - Éducation nationale (En attente de réponse)
Mercredi 30 octobre 2024 à 23h00
Paiement des frais de scolarité par les communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal