M. Jean-Paul Émorine

Sénateur | Saône-et-Loire
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Photo de M. Jean-Paul Émorine, Sénateur | Saône-et-Loire

Commission

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Informations

Né le 20 mars 1944 (80 ans) à Sennecy-le-Grand (Saône-et-Loire)
Exploitant agricole

Activité (depuis 5 ans)

1 question,

Thèmes de prédilection

Contact

Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Alimentation
Mercredi 19 septembre 2012 à 22h00
Prix des aliments peu transformés
Question orale avec débat de M. Jean-Paul Émorine - Aménagement du territoire (En attente de réponse)
Mardi 19 juin 2012 à 22h00
Pôles de compétitivité
Question orale avec débat de M. Jean-Paul Émorine - Agriculture (En attente de réponse)
Samedi 19 mai 2012 à 22h00
Application de la loi sur le développement des territoires ruraux
Question au Gouvernement de M. Jean-Paul Émorine - Équipement
Jeudi 19 avril 2012 à 22h00
Agence de financement des infrastructures de transport
Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Industrie
Jeudi 19 avril 2001 à 22h00
Redevance des opérateurs de télécommunications
Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Fonction publique
Dimanche 19 février 2012 à 23h00
Extension du règlement des mutuelles de fonctionnaires aux compagnies d'assurances privées
Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Premier ministre
Mardi 19 février 2008 à 23h00
Régime fiscal des cotisations à une complémentaire santé
Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Équipement
Mercredi 6 décembre 2000 à 23h00
Réglementation des transports routiers au sein de l'Union européenne
Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Équipement
Mercredi 28 juin 2000 à 22h00
Réglementation des transports routiers au sein de l'Union européenne
Question écrite de M. Jean-Paul Émorine - Équipement
Samedi 19 mars 2011 à 23h00
Port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de transport en commun