M. Jean-Pierre Masseret

Sénateur | Moselle
- Mandat Terminé
Groupe politique :
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Commission

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Informations

Né le 23 août 1944 (80 ans)

Activité (depuis 5 ans)

Thèmes de prédilection

Contact

Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Intérieur
Mercredi 27 avril 2016 à 22h00
Migrants et regroupements familiaux au Royaume-Uni
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Affaires sociales et santé
Mercredi 11 mai 2016 à 22h00
Internements psychiatriques sous contrainte
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Environnement, énergie et mer
Mercredi 17 février 2016 à 23h00
Circulation des motos et scooters dans les centres villes
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Décentralisation et fonction publique
Mercredi 29 octobre 2014 à 23h00
De l'inégalité de traitement des agents fonctionnels suite à la réforme territoriale
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 11 novembre 2015 à 23h00
Application de l'article 93 de la loi relative à la transition énergétique
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Affaires sociales, santé et droits des femmes
Mercredi 10 février 2016 à 23h00
Guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Commerce extérieur, promotion du tourisme et Français de l'étranger
Mercredi 10 février 2016 à 23h00
Réforme du mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États dans le traité de libre-échange transatlantique
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Affaires sociales et santé
Mercredi 8 juin 2016 à 22h00
Évolution salariale des orthophonistes
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Environnement, énergie et mer
Mercredi 30 mars 2016 à 22h00
Conventions d'autoconsommation
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Mercredi 15 avril 2015 à 22h00
Réforme des collèges