Offres
API
Connexion
M. Jean-Pierre Masseret
Sénateur | Moselle
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Informations
Né le 23 août 1944 (80 ans)
Activité (depuis 5 ans)
Thèmes de prédilection
Contact
Actualités
Cartographie
Entreprises
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Intérieur
Mercredi 27 avril 2016 à 22h00
Migrants et regroupements familiaux au Royaume-Uni
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Affaires sociales et santé
Mercredi 11 mai 2016 à 22h00
Internements psychiatriques sous contrainte
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Environnement, énergie et mer
Mercredi 17 février 2016 à 23h00
Circulation des motos et scooters dans les centres villes
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Décentralisation et fonction publique
Mercredi 29 octobre 2014 à 23h00
De l'inégalité de traitement des agents fonctionnels suite à la réforme territoriale
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 11 novembre 2015 à 23h00
Application de l'article 93 de la loi relative à la transition énergétique
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Affaires sociales, santé et droits des femmes
Mercredi 10 février 2016 à 23h00
Guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Commerce extérieur, promotion du tourisme et Français de l'étranger
Mercredi 10 février 2016 à 23h00
Réforme du mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États dans le traité de libre-échange transatlantique
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Affaires sociales et santé
Mercredi 8 juin 2016 à 22h00
Évolution salariale des orthophonistes
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Environnement, énergie et mer
Mercredi 30 mars 2016 à 22h00
Conventions d'autoconsommation
Question écrite de M. Jean-Pierre Masseret - Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Mercredi 15 avril 2015 à 22h00
Réforme des collèges
1 / 66