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M. Jean-Pierre Sueur
Sénateur | Loiret
- Mandat en cours
Groupe politique :
Socialistes
Commission
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Informations
Né le 28 février 1947 (77 ans) à Boulogne-Sur-Mer (Pas-de-Calais)
Professeur agrégé enseignant à l'université d'Orléans
Activité (depuis 5 ans)
2667 amendement,
1549 parole,
144 question,
30 loi,
7 document,
Thèmes de prédilection
Santé :
499 amendement,
433 parole,
18 question,
3 loi,
2 document,
Justice et droit :
325 amendement,
292 parole,
19 question,
3 loi,
Budget :
449 amendement,
62 parole,
1 question,
Démocratie :
220 parole,
201 amendement,
4 loi,
1 question,
Institutions publiques :
147 parole,
90 amendement,
12 question,
2 document,
1 loi,
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Votes
Loi - Qualité des études d'impact des projets de loi
Mardi 4 juillet 2017 à 22h00
Cosignataire et rapporteur
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Enseignement supérieur et recherche (En attente de réponse)
Mercredi 27 septembre 2023 à 22h00
Éméritat des chercheurs
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Transition écologique et cohésion des territoires
Mercredi 13 juillet 2022 à 22h00
Conséquences du décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Santé et prévention (En attente de réponse)
Mercredi 13 septembre 2023 à 22h00
Situation des psychologues cliniciens psychothérapeutes
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Collectivités territoriales et ruralité (En attente de réponse)
Mercredi 13 septembre 2023 à 22h00
Dispersion des cendres après crémation dans un espace naturel privé
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Enseignement supérieur et recherche
Mercredi 5 avril 2023 à 22h00
Retard de paiement des salaires des vacataires de l'enseignement supérieur
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Mercredi 19 avril 2023 à 22h00
Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Santé et prévention
Mercredi 17 mai 2023 à 22h00
Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Collectivités territoriales et ruralité
Mercredi 1 mars 2023 à 23h00
Problèmes posés par la circulaire du 14 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la loi relative à la législation funéraire
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Éducation nationale et jeunesse
Mercredi 7 décembre 2022 à 23h00
Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public
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