M. Jean-Pierre Sueur

Sénateur | Loiret
- Mandat en cours
Groupe politique : Socialistes
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Commission

Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Informations

Né le 28 février 1947 (77 ans) à Boulogne-Sur-Mer (Pas-de-Calais)
Professeur agrégé enseignant à l'université d'Orléans

Activité (depuis 5 ans)

2667 amendement, 1549 parole, 144 question, 30 loi, 7 document,

Thèmes de prédilection

Santé : 499 amendement, 433 parole, 18 question, 3 loi, 2 document,
Justice et droit : 325 amendement, 292 parole, 19 question, 3 loi,
Budget : 449 amendement, 62 parole, 1 question,
Démocratie : 220 parole, 201 amendement, 4 loi, 1 question,
Institutions publiques : 147 parole, 90 amendement, 12 question, 2 document, 1 loi,

Contact

Loi - Qualité des études d'impact des projets de loi
Mardi 4 juillet 2017 à 22h00
Cosignataire et rapporteur
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Enseignement supérieur et recherche (En attente de réponse)
Mercredi 27 septembre 2023 à 22h00
Éméritat des chercheurs
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Transition écologique et cohésion des territoires
Mercredi 13 juillet 2022 à 22h00
Conséquences du décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Santé et prévention (En attente de réponse)
Mercredi 13 septembre 2023 à 22h00
Situation des psychologues cliniciens psychothérapeutes
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Collectivités territoriales et ruralité (En attente de réponse)
Mercredi 13 septembre 2023 à 22h00
Dispersion des cendres après crémation dans un espace naturel privé
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Enseignement supérieur et recherche
Mercredi 5 avril 2023 à 22h00
Retard de paiement des salaires des vacataires de l'enseignement supérieur
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Mercredi 19 avril 2023 à 22h00
Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Santé et prévention
Mercredi 17 mai 2023 à 22h00
Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Collectivités territoriales et ruralité
Mercredi 1 mars 2023 à 23h00
Problèmes posés par la circulaire du 14 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la loi relative à la législation funéraire
Question écrite de M. Jean-Pierre Sueur - Éducation nationale et jeunesse
Mercredi 7 décembre 2022 à 23h00
Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public