M. Jean-Pierre Vial
Sénateur | Savoie
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Informations
Né le
17 février 1951
(74 ans)
Activité (depuis 5 ans)
67 amendement, 1 document,Thèmes de prédilection
Budget :
49 amendement,
Santé :
7 amendement,
Fiscalité :
5 amendement,
Transports :
2 amendement,
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Propositions de loi (auteur)
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Questions
Rapports d'information
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Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Loi - Compensation de toute aggravation par la loi des charges des collectivités
Mardi 24 novembre 2015 à 23h00
Cosignataire et rapporteur
Loi - Cumul des fonctions et rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et privé
Lundi 5 octobre 2009 à 22h00
Rapporteur
Amendement n°21 - Article 3 -
Office français de la biodiversité
- Adopté
Mardi 2 avril 2019 à 14h31
Cosignataire
Amendement n°90 - Article 2 -
Bioéthique
- Rejeté
Mardi 7 janvier 2020 à 10h39
Cosignataire
Amendement n°22 - Après l'Article 3 -
Office français de la biodiversité
- Adopté
Mardi 2 avril 2019 à 14h31
Cosignataire
Amendement n°33 - Après l'Article 39 -
Etat au service d'une société de confiance (ESSOC)
- Irrecevable
Vendredi 16 février 2018 à 08h42
Cosignataire
Amendement n°16 - Article 3 -
Office français de la biodiversité
- Adopté
Mardi 2 avril 2019 à 14h31
Cosignataire
Amendement n°96 - Article 15 -
Bioéthique
- satisfied
Mardi 7 janvier 2020 à 10h40
Cosignataire
Amendement n°200 - Après l'Article 11 -
Engagement dans la vie locale et action publique
- Adopté
Mardi 1 octobre 2019 à 08h56
Cosignataire
Amendement n°74 - Article 14 -
Bioéthique
- Rejeté
Mardi 21 janvier 2020 à 13h08
Cosignataire