M. Michel Delebarre
Sénateur | Nord
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Secrétaire de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Informations
Né le
27 avril 1946
(78 ans)
à Bailleul (Nord)
Préfet
Activité (depuis 5 ans)
Thèmes de prédilection
Toutes les actualités
Propositions de loi (auteur)
Propositions de loi (cosignataire)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
(En attente de réponse)
Mercredi 5 octobre 2016 à 22h00
Insertion par l'activité économique
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Affaires sociales et santé
Mercredi 30 mars 2016 à 22h00
Jurys du diplôme d'État d'infirmier
Question au Gouvernement de M. Michel Delebarre
- Transports, mer et pêche
Jeudi 12 mai 2016 à 22h00
Canal Seine-Nord\r\n
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Affaires sociales et santé
Mercredi 30 mars 2016 à 22h00
Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Affaires étrangères
Mercredi 4 novembre 2015 à 23h00
Conflit israélo-palestinien
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Justice
Mercredi 18 juin 2014 à 22h00
Taux d'encadrement dans les centres éducatifs fermés
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Finances et comptes publics
(En attente de réponse)
Mercredi 17 juin 2015 à 22h00
Frais bancaires de règlement de successions
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
(En attente de réponse)
Mercredi 11 mars 2015 à 23h00
Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Affaires étrangères
Mercredi 24 septembre 2014 à 22h00
Évolution du droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations unies
Question écrite de M. Michel Delebarre
- Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Mercredi 25 septembre 2013 à 22h00
Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom