M. Nicolas Pacquot
Député français | Doubs (3ème circonscription)
- Mandat en cours
Groupe politique : Renaissance
Commission
Membre de la commission des affaires économiques
Informations
Né le
12 décembre 1978
(44 ans)
à Montbéliard (Doubs)
Ingénieur et cadre technique d'entreprise
Collaborateurs
M. Tom Brutillot
Mme Emmanuelle Cuccureddu
Mme Vanessa Descourtis
Propositions de loi (toutes)
Propositions de loi
(auteur)
Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements
Votes
Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Lundi 3 juillet 2023 à 22h00
Cosignataire
Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
Mercredi 19 juillet 2023 à 22h00
Cosignataire
Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Mercredi 19 juillet 2023 à 22h00
Cosignataire
Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue
Jeudi 27 avril 2023 à 22h00
Cosignataire
Redonner aux parlementaires l’ancrage d’un exécutif local
Jeudi 23 novembre 2023 à 23h00
Cosignataire
Défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
Dimanche 26 novembre 2023 à 23h00
Cosignataire
Contentieux du stationnement payant
Lundi 16 janvier 2023 à 23h00
Cosignataire
Prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
Jeudi 16 novembre 2023 à 23h00
Cosignataire
Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France
Mercredi 14 décembre 2022 à 23h00
Cosignataire
Services express régionaux métropolitains
Lundi 24 avril 2023 à 22h00
Cosignataire