M. Philippe Leroy
Sénateur | Moselle
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Commission
Membre de la commission des affaires économiques
Informations
Né le
3 février 1940
(85 ans)
Activité (depuis 5 ans)
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Question écrite de M. Philippe Leroy
- Défense
(En attente de réponse)
Mercredi 12 avril 2017 à 22h00
Contraintes militaires et développement éoliens
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 30 juillet 2014 à 22h00
Perception de la participation pour le financement de l'assainissement collectif par les collectivités territoriales
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Défense
Mercredi 20 juillet 2016 à 22h00
Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Finances et comptes publics
Mercredi 30 juillet 2014 à 22h00
Délais de prescription d'assiette pour la redevance d'assainissement
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Écologie, développement durable et énergie
Mercredi 28 janvier 2015 à 23h00
Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Affaires sociales, santé et droits des femmes
Mercredi 27 janvier 2016 à 23h00
Versement de la prime de naissance
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Réforme territoriale
(En attente de réponse)
Mercredi 2 décembre 2015 à 23h00
Devenir des personnels des syndicats intercommunaux
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Décentralisation, réforme de l'État et fonction publique
Mercredi 7 mai 2014 à 22h00
Règles applicables aux délégations confiées aux vice-présidents d'établissements publics de coopération intercommunale
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Agriculture, agroalimentaire et forêt
Mercredi 6 mai 2015 à 22h00
Colombiculture et niveau de risque en matière d'influenza aviaire
Question écrite de M. Philippe Leroy
- Affaires sociales, santé et droits des femmes
Mercredi 25 février 2015 à 23h00
Statut juridique du plasma