M. Philippe Michel-Kleisbauer

Député français | Var (5ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique : MoDem
Photo de M. Philippe Michel-Kleisbauer, Député français | Var (5ème circonscription)

Commission

Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées

Informations

Né le 6 mars 1969 (55 ans) à Draguignan (Var)
Conseiller juridique

Activité (depuis 5 ans)

50 dossier, 6 amendement, 3 document, 3 question,

Thèmes de prédilection

Santé : 6 dossier, 2 amendement, 1 question,
Démocratie : 6 dossier,

Contact

Collaborateurs

M. Serge Dallari
Mme Melody De Witte
Mme Katia Andreetti
Amendement n°000002 - ARTICLE UNIQUE - Proposition de loi relative au monde combattant
Mardi 4 janvier 2022
Adopté
Amendement n°000001 - ARTICLE UNIQUE - Proposition de loi relative au monde combattant
Mardi 4 janvier 2022
Adopté
Amendement n°000076 - APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article su - Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français
Lundi 15 novembre 2021
Adopté
Amendement n°000077 - ARTICLE 3 - Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et par leurs familles du fait des conditions de leur accueil sur le territoire français
Lundi 15 novembre 2021
Adopté
Question écrite de M. Philippe Michel-Kleisbauer - Ministère de l’intérieur
Lundi 3 août 2020 à 22h00
Accès à l'application ADOC pour les APJ et les agents administratifs
Amendement n°000509 - ARTICLE 5 - Gestion de la crise sanitaire
Mardi 20 juillet 2021
Irrecevable
Amendement n°000495 - ARTICLE 5 - Gestion de la crise sanitaire
Mardi 20 juillet 2021
Irrecevable
Question au Gouvernement de M. Philippe Michel-Kleisbauer - Ministère de l’intérieur
Violences contre les policiers
Question écrite de M. Philippe Michel-Kleisbauer - Ministère de l’économie, des finances et de la relance
Lundi 19 octobre 2020 à 22h00
Signature électronique des actes enregistrés au sein de l'administration fiscale
Question au Gouvernement de M. Philippe Michel-Kleisbauer - Secrétariat d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Filière nationale de blé dur