M. Xavier Breton

Député français | Ain (1ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique :
Photo de M. Xavier Breton, Député français | Ain (1ème circonscription)

Commission

Membre de la commission des lois

Informations

Né le 25 novembre 1962 (61 ans) à Darney (Vosges)
Cadre territorial

Activité (depuis 5 ans)

8765 amendement, 250 dossier, 102 question, 1 document,

Thèmes de prédilection

Santé : 1974 amendement, 35 dossier, 15 question,
Budget : 1382 amendement, 2 dossier,
Bioéthique : 1359 amendement, 3 dossier, 1 question,
Système de retraite : 608 amendement, 4 dossier,
Démocratie : 490 amendement, 2 dossier,
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l’intérieur et des outre-mer
Inscription ou radiation des électeurs sur les listes électorales
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l’intérieur et des outre-mer
Lundi 26 juin 2023 à 22h00
Levée du moratoire des machines à voter
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (En attente de réponse)
Lundi 12 février 2024 à 23h00
Utilisation des eaux de pluie dans les établissements recevant du public
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère des solidarités et des familles
Lundi 23 octobre 2023 à 22h00
Orientation et date du projet de loi grand âge
Question au Gouvernement de M. Xavier Breton - Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Rapport de la Cour des comptes sur la lutte contre l’immigration irrégulière
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique (En attente de réponse)
Lundi 8 janvier 2024 à 23h00
Dispositions de la loi de finances pour 2024 impactant les communes
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l’intérieur et des outre-mer
Lundi 23 octobre 2023 à 22h00
Appréciation des conditions de santé pour la police nationale
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de la santé et de la prévention
Lundi 27 mars 2023 à 22h00
Obligations de neutralité du Centre national des soins palliatifs
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère des armées
Lundi 2 octobre 2023 à 22h00
Contingent annuel des médaillés militaires
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Lundi 19 juin 2023 à 22h00
Montant de la dotation particulière pour les élus locaux (DPEL)