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M. Xavier Breton
Député français | Ain (1ème circonscription)
- Mandat en cours
Groupe politique :
LR
Commission
Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Informations
Né le 25 novembre 1962 (62 ans) à Darney (Vosges)
Cadre territorial
Activité (depuis 5 ans)
7834 amendement,
3232 parole,
245 loi,
104 question,
1 dossier,
Thèmes de prédilection
Santé :
2661 amendement,
1214 parole,
32 loi,
17 question,
Budget :
1113 amendement,
426 parole,
1 loi,
Sécurité publique :
562 parole,
201 amendement,
3 loi,
Démocratie :
495 amendement,
195 parole,
5 loi,
Bioéthique :
471 amendement,
37 parole,
3 loi,
1 question,
Contact
[email protected]
[email protected]
Site :
https://www.xavierbreton.fr
Collaborateurs
Mme Françoise Le Chenadec
M. Jean-Luc Orset
Mme Christelle Demoustier
M. Alexis Morand
Mme Laurence Champier
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Propositions de loi (auteur)
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Nominations comme rapporteur
Questions
Rapports d'information
Rapports d'enquête
Amendements (signataire)
Interventions orales
Votes
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l'intérieur
Lundi 14 avril 2025 à 22h00
Fichier FENIX
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
Lundi 30 juin 2025 à 22h00
Application des mesures REP Emballages auprès de artisans bouchers boulangers
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
Lundi 24 février 2025 à 23h00
Abaissement du seuil de la franchise de la TVA pour les micro-entrepreneurs
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire (En attente de réponse)
Lundi 7 juillet 2025 à 22h00
Professionnels de la coiffure
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles (En attente de réponse)
Lundi 30 juin 2025 à 22h00
Objectif de réduction de la pauvreté
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins (En attente de réponse)
Lundi 2 juin 2025 à 22h00
Comité d'évaluation pour l'accès au marché du travail pour maladies chroniques
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Lundi 7 octobre 2024 à 22h00
Clarification du cadre juridique de la lutte contre la prolifération du chardon
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Lundi 16 décembre 2024 à 23h00
Ravages du scolyte dans le département de l'Ain
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles (En attente de réponse)
Lundi 14 avril 2025 à 22h00
Statut conjoint collaborateur
Question écrite de M. Xavier Breton - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi (En attente de réponse)
Lundi 14 avril 2025 à 22h00
Contraintes des droits de l'aide au retour à l'emploi
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