Décision européenne (Publié au Journal Officiel) - 1990

11 résultats trouvés.
Décision Européenne du 19 décembre 1990 DE LA COMMISSION N0 9128 AUTORISANT CERTAINS ETATS MEMBRES A PREVOIR DES DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 7793 CEE DU CONSEIL POUR LES POMMES DE TERRE DE CONSOMMATION ORIGINAIRES DE TURQUIE, déposé le 18 décembre 1990
Décision Européenne du 1 décembre 1990 DE LA COMMISSION N0 91255 RELATIVE AUX AIDES ET TAXE PARAFISCALE PERCUE AU PROFIT DU COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE,ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH).PROJET DE DECRET INSTITUANT UNE TAXE PARAFISCALE AU PROFIT DU CNIH, déposé le 30 novembre 1990
Décision Européenne du 9 novembre 1990 DE LA COMMISSION, N0 90613 APPROUVANT LES DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 7793 CEE DU CONSEIL EN CE QUI CONCERNE LES PLANTS DE POMMES DE TERRE ORIGINAIRES DE LA POLOGNE, déposé le 8 novembre 1990
Décision Européenne du 26 octobre 1990 DE LA COMMISSION NO 90548 MODIFIANT LA DECISION 85634 CEE AUTORISANT CERTAINS ETATS MEMBRES A PREVOIR DES DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 7793 CEE POUR LE BOIS DE CHENE ORIGINAIRE DU CANADA OU DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE, déposé le 25 octobre 1990
Décision Européenne du 11 octobre 1990 DE LA COMMISSION NO 90525 AUTORISANT LES ETATS MEMBRES A ADMETTRE TEMPORAIREMENT LA COMMERCIALISATION DES MATERIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION NE REPONDANT PAS AUX EXIGENCES DE LA DIRECTIVE 66404 CEE, déposé le 10 octobre 1990
Décision Européenne du 26 septembre 1990 DE LA COMMISSION NO 90494 AUTORISANT LA FRANCE A PREVOIR PROVISOIREMENT DES DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 7793 CEE POUR LES VEGETAUX PICEA A ORIGINAIRES DES ETATS -UNIS, déposé le 25 septembre 1990
Décision Européenne du 21 septembre 1990 DE LA COMMISSION NO 90505 AUTORISANT CERTAINS ETATS MEMBRES A PREVOIR DES DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 7793 CEE EN CE QUI CONCERNE LE BOIS SCIE DE CONIFERE ORIGINAIRE DU CANADA, déposé le 20 septembre 1990
Décision Européenne du 13 juillet 1990 DE LA COMMISSION NO 90380 RELATIVE A LA MISE A JOUR DE L'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE 89440 CEE, déposé le 12 juillet 1990
Décision Européenne du 8 juin 1990 CEE 90261 PORTANT MODIFICATION DE LA DECISION 89469 RELATIVE A CERTAINES MESURES DE PROTECTION CONTRE L'ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE (ESB) AU ROYAUME-UNI ET DE LA DECISION 90200 ETABLISSANT DES EXIGENCES SUPPLEMENTAIRES POUR CERTAINS TISSUS ET ORGANES EN CE QUI CONCERNE L'ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE (ESB), déposé le 7 juin 1990
Décision Européenne du 3 mai 1990 DE LA COMMISSION NO 90230 MODIFIANT LES LISTES DES ORGANISMES DE NORMALISATION FIGURANT DANS L'ANNEXE DE LA DIRECTIVE 83189 CEE, déposé le 2 mai 1990
Décision Européenne du 9 avril 1990 CEE 90200 ETABLISSANT DES EXIGENCES SUPPLEMENTAIRES POUR CERTAINS TISSUS ET ORGANES EN CE QUI CONCERNE L'ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE (ESB) (DITE MALADIE DE LA VACHE FOLLE), déposé le 8 avril 1990