Règlement européen (Publié au Journal Officiel) - 1990

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Règlement Européen du 23 décembre 1990 PARTICULIER "BOOKMATCH RUGBY", déposé le 22 décembre 1990
Règlement Européen du 23 décembre 1990 PARTICULIER "MATCH DU JOUR", déposé le 22 décembre 1990
Règlement Européen n°90-3926 du 20 décembre 1990 FIXANT POUR L'ANNEE 1991 POUR CERTAINS STOCKS ET GROUPES DE STOCKS DE POISSONS LES TOTAUX ADMISSIBLES DE CAPTURES POUR 1991 ET CERTAINES CONDITIONS DANS LESQUELLES ILS PEUVENT ETRE PECHES,ET NOTAMMENT SES DISPOSITIONS RELATIVES A LA ZONE CIEM-II-B, déposé le 19 décembre 1990
Règlement Européen n°90-3928 du 20 décembre 1990 REPARTITION POUR L'ANNEE 1991 DE CERTAINS QUOTAS DE CAPTURES ENTRE LES ETATS MEMBRES POUR LES NAVIRES PECHANT DANS LA ZONE EXCLUSIVE DE LA NORVEGE ET DANS LA ZONE SITUEE AUTOUR DE JAN MAYEN, déposé le 19 décembre 1990
Règlement Européen n°90-3600 du 13 décembre 1990 PORTANT REPARATION DU PREJUDICE CAUSE DU FAIT DE L'ARRET DE LA PECHE DU CABILLAUD EFFECTUE EN 1989 PAR LES NAVIRES BATTANT PAVILLON D'UN ETAT MEMBRE, déposé le 12 décembre 1990
Règlement Européen du 23 novembre 1990 PARTICULIER "13 MATCHS", déposé le 22 novembre 1990
Règlement Européen du 23 novembre 1990 GENERAL DU LOTO SPORTIF, déposé le 22 novembre 1990
Règlement Européen du 20 novembre 1990 PARTICULIER DES TRANCHES DE LA LOTERIE NATIONALE DENOMMEE TAC-O-TAC, déposé le 19 novembre 1990
Règlement Européen n°90-2960 du 12 octobre 1990 FIXANT,POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1989-1990,LES MONTANTS DES COTISATIONS A LA PRODUCTION DANS LE SECTEUR DU SUCRE, déposé le 11 octobre 1990
Règlement Européen n°90-2676 du 17 septembre 1990 DE LA COMMISSION N0 902676 DETERMINANT LES METHODES D'ANALYSES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES DANS LE SECTEUR DU VIN, déposé le 16 septembre 1990
Règlement Européen n°90-2138 du 25 juillet 1990 DE LA COMMISSION 902138 MODIFIANT LE REGLEMENT 881546 CEE FIXANT LES MODALITES D'APPLICATION DU PRELEVEMENT SUPPLEMENTAIRE VISE A L'ART. 5-QUATER DU REGLEMENT 68804 CEE, déposé le 24 juillet 1990
Règlement Européen n°90-1738 du 26 juin 1990 DETERMINANT LES PRIX ET MONTANTS APPLICABLES DANS LE SECTEUR DU SUCRE POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991 QUI SONT A REDUIRE SUITE AU REALIGNEMENT MONETAIRE DU 05-01-1990, déposé le 25 juin 1990
Règlement Européen n°90-1715 du 20 juin 1990 RELATIF AUX RENSEIGNEMENTS DONNES PAR LES AUTORITES DOUANIERES DES ETATS MEMBRES EN MATIERE DE CLASSEMENT DES MARCHANDISES DANS LA NOMENCLATURE DOUANIERE, déposé le 19 juin 1990
Règlement Européen n°90-1497 du 31 mai 1990 DE LA COMMISSION NO 901497 PORTANT ADAPTATION DES PRIX ET MONTANTS FIXES EN ECUS POUR LA CAMPAGNE 1990-1991 DANS LE SECTEUR DES CEREALES SUITE AU REALIGNEMENT MONETAIRE DU 05-01-1990 ET EN APPLICATION DU REGIME DES STABILISATEURS, déposé le 30 mai 1990
Règlement Européen n°90-1279 du 15 mai 1990 DE LA COMMISSION NO 901279 MODIFIANT LE REGLEMENT 893813 CEE PORTANT MODALITES D'APPLICATION DU REGIME D'AIDES TRANSITOIRES AU REVENU AGRICOLE, déposé le 14 mai 1990
Règlement Européen n°90-1341 du 14 mai 1990 DU CONSEIL NO 901341 FIXANT POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991,LES PRIX APPLICABLES DANS LE SECTEUR DES CEREALES, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1317 du 14 mai 1990 DU CONSEIL NO 901317 FIXANT,POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991,LES PRIX INDICATIFS ET LES PRIX D'INTERVENTION DES GRAINES DE COLZA,DE NAVETTE ET DE TOURNESOL, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1312 du 14 mai 1990 DU CONSEIL 901312 FIXANT POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991 CERTAINS PRIX DANS LE SECTEUR DU SUCRE ET LA QUALITE TYPE DES BETTERAVES, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1313 du 14 mai 1990 DU CONSEIL 901313 FIXANT POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991 LES PRIX D'INTERVENTION DERIVES DU SUCRE BLANC,LE PRIX D'INTERVENTION DU SUCRE BRUT,LES PRIX MINIMAUX DE LA BETTERAVE A ET DE LA BETTERAVE B,LES PRIX DE SEUIL ; LE MONTANT DU REMBOURSEMENT POUR LA PEREQUATION DES FRAIS DE STOCKAGE AINSI QUE LES PRIX APPLICABLES EN ESPAGNE ET AU PORTUGAL, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1324 du 14 mai 1990 DU CONSEIL 901324 FIXANT POUR LA PERIODE DU 01-07-1990 AU 30-06-1991 LE PRIX DE BASE ET LA QUALITE TYPE DU PORC ABATTU, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1322 du 14 mai 1990 DU CONSEIL 901322 FIXANT POUR LES CAMPAGNES DE COMMERCIALISATION 1991 LE PRIX DE BASE DANS LE SECTEUR DE LA VIANDE OVINE, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1352 du 14 mai 1990 DU CONSEIL NO 901352 FIXANT POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991 LES PRIX APPLICABLES DANS LE SECTEUR DU RIZ, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1319 du 14 mai 1990 DU CONSEIL NO 901319 FIXANT,POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991,LE PRIX D'OBJECTIF DES GRAINES DE SOJA, déposé le 13 mai 1990
Règlement Européen n°90-1189 du 7 mai 1990 DU CONSEIL NO 901189 FIXANT,POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991,LE PRIX DE SEUIL DE DECLENCHEMENT DE L'AIDE,LE PRIX D'OBJECTIF AINSI QUE LE PRIX MINIMAL POUR LES POIS,FEVES,FEVEROLES ET LUPINS DOUX, déposé le 6 mai 1990
Règlement Européen n°90-1180 du 7 mai 1990 DU CONSEIL 901180 FIXANT POUR LA CAMPAGNE LAITIERE 1990-1991 LE PRIX INDICATIF DU LAIT ET LES PRIX D'INTERVENTION DU BEURRE,DU LAIT ECREME EN POUDRE ET DES FROMAGES GRANS PADANO ET PARMIGIANO REGGIANO, déposé le 6 mai 1990
Règlement Européen n°90-1188 du 7 mai 1990 DU CONSEIL 901188 FIXANT POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1990-1991 LE PRIX D'ORIENTATION ET LE PRIX D'INTERVENTION DES GROS BOVINS, déposé le 6 mai 1990
Règlement Européen n°90-1179 du 7 mai 1990 DU CONSEIL NO 901179 MODIFIANT LE REGLEMENT 851678 CEE FIXANT LES TAUX DE CONVERSION DANS LE SECTEUR AGRICOLE, déposé le 6 mai 1990
Règlement Européen n°90-1183 du 7 mai 1990 DU CONSEIL 901183 MODIFIANT LE REGLEMENT 84857 CEE PORTANT REGLES GENERALES POUR L'APPLICATION DU PRELEVEMENT VISE A L'ART. 5-QUATER DU REGLEMENT 68804 CEE DANS LE SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS, déposé le 6 mai 1990
Règlement Européen n°90-1326 du 7 mai 1990 DU CONSEIL 901326 FIXANT LES PRIX D'ORIENTATION DANS LE SECTEUR DU VIN POUR LA CAMPAGNE 1990-1991, déposé le 6 mai 1990
Règlement Européen n°90-1053 du 25 avril 1990 DU CONSEIL NO 901053 MODIFIANT LE REGLEMENT 763164 CEE RELATIF A L'ACCES AU MARCHE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES PAR ROUTE, déposé le 24 avril 1990