Règlement européen (Publié au Journal Officiel) - 1991

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Règlement Européen du 3 octobre 1991 DU JEU INSTANTANE DENOMME "BANCO", déposé le 7 octobre 1991
Règlement Européen du 25 septembre 1991 DU JEU INSTANTANE DENOMME "MILLIONNAIRE", déposé le 28 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 DU JEU INSTANTANE DENOMME "BANCO", déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 PARTICULIER "13 MATCHS", déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 PARTICULIER "MATCH DU JOUR", déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 DES TRANCHES TAC-O-TAC, déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 PARTICULIER "BOOKMATCH RUGBY", déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 GENERAL DU LOTO SPORTIF, déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 DU LOTO NATIONAL, déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen du 2 septembre 1991 DU "TAPIS VERT", déposé le 11 septembre 1991
Règlement Européen n°91-2328 du 15 juillet 1991 DU CONSEIL CONCERNANT L'AMELIORATION DE L'EFFICACITE DES STRUCTURES AGRICOLES, déposé le 5 août 1991
Règlement Européen du 24 juillet 1991 GENERAL DU LOTO SPORTIF (ADDITIF), déposé le 1 août 1991
Règlement Européen du 24 juillet 1991 DU LOTO NATIONAL (ADDITIF), déposé le 1 août 1991
Règlement Européen du 24 juillet 1991 DU JEU TAPIS VERT (ADDITIF), déposé le 1 août 1991
Règlement Européen n°91-1704 du 18 juin 1991 DU CONSEIL,FIXANT POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION 1991-1992,LES PRIX APPLICABLES DANS LE SECTEUR DES CEREALES, déposé le 25 juin 1991
Règlement Européen n°91-1630 du 13 juin 1991 MODIFIANT LE REGLEMENT CEE N0 804-68 DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DU 27-06-1968 PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS, déposé le 14 juin 1991
Règlement Européen n°91-1640 du 13 juin 1991 DU CONSEIL,MODIFIANT LE REGLEMENT CEE 1678-85 FIXANT LES TAUX DE CONVERSION A APPLIQUER DANS LE SECTEUR AGRICOLE, déposé le 14 juin 1991
Règlement Européen n°91-1639 du 13 juin 1991 MODIFIANT LE REGLEMENT CEE N0 857-84 DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DU 31-03-1984 PORTANT REGLES GENERALES POUR L'APPLICATION DU PRELEVEMENT SUPPLEMENTAIRE VISE A L'ART. 5-QUATER DU REGLEMENT CEE N0 804-68 PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS, déposé le 14 juin 1991
Règlement Européen n°91-1637 du 13 juin 1991 FIXANT UNE INDEMNITE RELATIVE A LA REDUCTION DES QUANTITES DE REFERENCE VISEES A L'ART. 5-QUATER DU REGLEMENT CEE N0 804-68 ET UNE INDEMNITE A L'ABANDON DEFINITIF DE LA PRODUCTION LAITIERE, déposé le 14 juin 1991
Règlement Européen n°91-1057 du 26 avril 1991 DE LA COMMISSION N0911057 PORTANT MODIFICATION DE REGLEMENTS ET DE DIRECTIVES DU CONSEIL EN MATIERE DE STATISTIQUES AGRICOLES DANS LE CADRE DE L'UNIFICATION ALLEMANDE, déposé le 26 avril 1991
Règlement Européen du 18 mars 1991 DU JEU INSTANTANE DE LA LOTERIE NATIONALE DENOMME "BANCO", déposé le 29 mars 1991
Règlement Européen du 8 février 1991 DU JEU INSTANTANE DE LA LOTERIE NATIONALE DENOMME "COUP DOUBLE 100000", déposé le 27 février 1991
Règlement Européen n°91-305 du 4 février 1991 MODIFIANT LE REGLEMENT CEE 1785-81 DU 30-06-1981 PORTANT ORGANISATION DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU SUCRE ET REGLEMENTANT NOTAMMENT LE REGIME DES QUOTAS EN MATIERE DE BETTERAVES, déposé le 8 février 1991
Règlement Européen du 9 janvier 1991 PARTICULIER "13 MATCHS", déposé le 23 janvier 1991
Règlement Européen du 23 novembre 1990 PARTICULIER "13 MATCHS", déposé le 2 janvier 1991
Règlement Européen du 23 novembre 1990 GENERAL DU LOTO SPORTIF, déposé le 2 janvier 1991
Règlement Européen du 23 décembre 1990 PARTICULIER "BOOKMATCH RUGBY", déposé le 2 janvier 1991
Règlement Européen du 23 décembre 1990 PARTICULIER "MATCH DU JOUR", déposé le 2 janvier 1991