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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Usseau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 10 04 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’USSEAU
SÉANCE DU 10 AVRIL 2024
Délibération n° 24 04 01 : Convention avec le Département de la Vienne relative à l’organisation du festival Les Heures Vagabondes de la Vienne
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 24 04 02 : Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance : Mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 24 04 03 : Projet de construction d’une salle de convivialité : choix du maitre d’œuvre
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 24 04 04 : Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune d’Usseau
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 24 04 05 : Vote des subventions communales 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 24 04 06 : Réhabilitation de la toiture de l’église : choix de l’entreprise
Adoptée à l’unanimité
Questions diverses
Publiée et affichée aux portes de la mairie le 15/04/2024