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Procès Verbal - ANNEXE DIBERATION N°4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Procès Verbal - ANNEXE DIBERATION N°4)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Tourisme,
: XPSTILNOR AMÉNAGEUR
LOTISSEUR
PROCES
VERBAL
DE
RECEPTION
COMMUNE
D'ÉTAPLES
SUR
MER
« LES
AMARELLES
»
Arrêté
de
lotir n°
PA
062
318
10 0001
O1T
(08/06/2013)
Presents
:- Mr
Philippe
Fait
Maire
de
la commune
d'Étaples
sur
Mer.
- Mme
Maryse
Maillart
Adjointe
aux
travaux
& à l'Environnement.
- Mr
Olivier
Liébaert
Responsable
Service
Technique.
- Mr
François
Dufloer
Gérant
de
la société
Stilnor,
(Maitre
d'ouvrage)
- Mr
Hervé
Cornu
Représentant
Stilnor.
(Maitre
d'œuvre)
7
OBJET
:
La visite sur
le site
est
organisée
pour
valider
la demande
de
rétrocession
comme
stipulé
dans
la convention
déposée
au
permis
d'aménager.
OBSERVATIONS
:
Pas
de
remarque
particulière.
Signature
: Olivier LIEBAERT
en
P
89477
DUNICERQUE
cedex
|
Tél. ù 28 23 51 59
sllnor@groupebeclcom
Tél, 03 28 23 51 59- stinor@groupebeckcom
Etabli par
le Maître
d'Ouvrage
le 21
septembre
2020
STILNOR
- 350
avenue
du
Stade
- CS
13174
- 59377
Dunkerque
Cedex
|-Tél.03
28
23
51
59
- Fax 03 28
23
51
57
- e-mail
:stinor
@ groupebecicom
SARL
au
capital
de
576
000,00
Euros
-RC.S.
Dunkerque
B
344
406
715
-SIRET
344
406
715
00039
-N°
TVA
Intracom
FR
19
344
406
715
-APE
4299
Z
GROUPE BECIXD
La
signature
de
l'immobilier
&s X 79
TILNOR
AMÉNAGEUR
LOTISSEUR ENGAGEMENT
CESSION
GRATUITE
DE
L'EMPRISE
DE
LA
VOIRIE
La
8.
À.
R.
L.
STILNOR
ayant
son
siège
social
au
350,
avenue
du
Stade
-
CS
13174
à DUNKERQUE
Cedex
1 (59377),
représentée
par
Monsieur
François
DUFLOER,
Gérant,
identifiée
sous
le
numéro
S.
I.
R.
E.
T.
344
406
715
000
39,
enregistrée
au
Registre
du
Commerce
de
DUNKERQUE
sous
le
numéro
B
344
406
715,
APE
42997,
Nous
engageons
à céder
à la
Ville
d'Étaples-Sur-Mer
et
ce,
à titre
gratuit,
La
parcelle
située
dans
notre
programme
d'aménagement
dénommé
«Les
Amarelles»
référencée
au
cadastre
de
ladite,
sous
le
numéro
371
et
494
de
la
Section
AN,
pour
une
superficie
globale
de
2
177
m°
(remise
de
l'emprise
de
la
voirie)
En
outre,
nous
nous
engageons
à
prendre
à
notre
charge
les
frais
inhérents
à
l'Acte
notarié
authentifiant
cette
cession
et
réalisé
par
Maître
RAMON,
Notaire
à ÉTAPLES-
SUR-MER.
Fait
à Dunkerque
Le,
18
mai
2020
F.
D
STILNOR
- 350
avenue
du
Stade
- CS
13174
- 59377
Dunkerque
Cedex
|-Tél.03
28
23
51
59
- Fax 03
28
23
51
57-
e-mail
;stilnor
@
groupebeci.com
SAR
Lau
capral
de
576
00000
Euros
-RLC.S,
Duakerque
B
341
406
715
-SIRET
344
406
715
00039
-1°
TVA.
lntracom
FR
19
344
406
715
-APE
4299
Z
GROUPE BECIXD
La
signature
de
l'immobilier SNOL S LH) FOUIGEO SI IE
ozoz/zo/sc stfs O4 UTHEIN-IUEES € Je
zULZLT & SSIUISI 9P 3130} 99EJInS
Suptreg . T XEQH0 ANOADINNA 22668
HONOIL 2méce I GS e8T LTE da PS PIN | je NY TON AVIS AG HNNHAV 0cE SIU2D Sep seTv Fe WONTILS
Surireq I X4G49 PNR LLS6S
0. UT: 9 e:
S39 S9P 339)
soneaL SIE gT 2e mas GG HAN CE teuso sop som | 12e
NY FF
HON'ILLS
ASINAY aq HTPALSVAVO HORLVN | HIVALSVAVO HORLLVN V1 v PIN À one
Hovauns VI V HOVAUNS LROSNI HIIVLARIdOM PCR CHINAN | NOILOZS
. SUIVTTAONVA LVLA
xS21124DUY SST, JU9U3SS130T
ISIN ins Serdejq SP SIIIA 8] E 811104 9p ssstidus sop 2SIWLISY
GONTILS
AN ANS SATAVLE P SIA ———.
SEET8O °p Std np juowroyredoq 7e
ZT 1/2
TE
Déclaration
Pt
een
attestant
l'achèvement
Ne 13408804
MINISTÈRE
CHARGÉ
et
la
conformité
des
travaux
DE L'URBANISME
es
Vous
déclarez
laché
ement partiel
ou
tatai des
travaux
de construction
ou
d'aménagement.
+ Vous
déclarez
que
les travaux
de
constructlon
ou
d'aménagement
sont
conformes
à l'autorisation
et res-
pectent
les règles
générales
de
construction.
« Vous
déclarez
que
le changement
de
destination
ou
la division
de terrain
a été
effectué
et est
conforme
au
permis
ou
à la déclaration
préalable
CJPermis
de
construire
©
N°
D
GE
AU
Lt
RPermis
d'aménager
>
n°
An,
But
AA
AD
00:
DA
S'agit-il
d'un
aménagement
pour
lequel
r' aménageur
à
été
autorisé
à différer
tes
travaux
de
finition
des
vairies?
oui
L1non
Si
oui,
date
de
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des
voiries
fixée
au :
AR
Oh.
ds
DA
KI
Déclaration
préalable
©
N°
PA,
Bud
d,
A8
Aluouod,
d'A,
Hek
Madame C1
Monsieur
[1
Nom: .
mn
PRÉPORE
Vous
êtes
un
particulier
Vous
êtes
une
personne
moral
.
gen
…
Raison
sociale
:
_
AMEN
AGEN.
Guen
_
Dénomination: N°
SIRET
:
La
denal
AS,
DD0:
À
Type
de
société
(SA,
8c1..):
À.
AL
Représentant
de
la
personne
morale
Madame
Î]
Monsieur
&R
MFLoEn
+
-Prénom
:
Fan
CS
Nom
:
JAdresse
: Numéro:
_
Lieu-dit
:
..
…
Localité:
Code
postal
:
tal:
À
JL
bee
its.
Cedex
:1QÀ,;
:
MA
Téléphone
:Du:
RE
T
hdlquez
l'indicatif
gour
le
pays
étranger
:1_11.
10
55
4
.
…
Division
territoriale
:
#Si
le dertandaur
habite
à
l'étranger
:
Pays
:
KI
J'accepte
de
recevoir
par
caurrier
électronique
les
documents
transmis
en
cours
Chou
on
par
l'administration
à
l'adresse
suivante
:
:
aSiilnnfl……e…
Gaoute.kec.
Co.
J'ai
pris
bonne
note
que,
dans
un
tel
cas,
la
date
de
notification
sera
celle
de
ta
ar
du
courrier
électronique
ou,
au
plus
Î
(tard,
celle
de
l'envol
de
ce
courrier
éfectranique
augmentée
de
huit
j jours.
Chantier achevé le : Changement
de
destination
effectué
le : 25
àsûr
en
nt nt
À
MPour
la totalité
des
travaux
ClPour
une
tranche
des
travaux
Veuillez
préciser
quels
sont
les aménagements
où
construc-
tons
achevés
: ATTESTATION.
D
DE CONFORMITÉ
(Comilé
National
pounla
Sécunié
des
Usagorsdelelectriolté)|
organisme
aprés
panle
Ministère
deInaustre
N'A2507:08
Installation
de
consommation
à
usage
non
domestique
Formulaire ee
[e &
Formulaire
émis
le
:07/03/2019
L'ENERGIE
[#3
Aenvoyerau
CONSUEL
avant
le
:07/03/2020
2
atces
[88
N°Client:98631
NP AC
:60219000015162
M
24642
|$ 8
NeSIRET:41806757500047
Fact.
: SE19FS001534
*
E DES
CORRESPONDANCES
SS
drente de
celle indiqués
densle cadrorINSTALLATEURMEICON ITS,
Nom
du contact:
SET Tertiaire Dept
01
Adresse
: 24
rue Antoine
watteau
SOCIETE ETUDES TRAVAUX TERTIAIRE 24 RUE ANTOINE WATTEAU 59430 ST POL SUR MER
CP:
59430 __
Ville:
STPOLSURMER
Tél. portable:
0626821492
Mail
:
Lrebergue@settertiaire.fr
Mise
en
service
demandée
au
gestionnaire
de
réseau
de
distribution
d'électricité
(G.R.D.)
* :
Æ
NON
Qoul
9
Sioui:
Référence
du
point
de
livraison
fournie
par
le
G.R.D.
:
Nom
du
propriétaire
de
l'installation
* :
Mr.
MAIRIE
D'ETAPLES
Nom
du
site
:*_ETAPLES
Cocher
la
case
s'il
s'agit
d'un
1.G.H.
:Q
IGH
(immeuble
de
grande
hauteur
- voir
R122-2
du
code
de
la
construction
et
de
l'habitation)
Q
ÉTABLISSEMENT
RECEVANT
DES
TRAVAILLEURS
ET/OU
DU
PUBLIC
:©
Activité
* (1)
:
# ê
INSTALLATION
EXTÉRIEURE
:9
Type
* :
éclairage
public
Q
mobilier
urbain
Q
autre
:
F
Q
FOYER
LOGEMENT
(hors
unité de
vie)
Q
éclairage
Q
prises
de
courant
Q
SERVICE
GÉNÉRAUX
DE
BÂTIMENTS
D'HABITATION
:©
Type
“:
Q
autre
* (2)
:
Adresse
*
N°:
Rue:
ALLE
DES
SORBIERS
Complément
:
Code
postal:
62630 __
Commune
:
ETAPLES
Latitude :
50529327
Longitude : 1,632659
@
INSTALLATION
NEUVE
9
remplir
la
colonne
"neufs"
du
tableau
A
Tableau
À
Q
RÉNOVATION
TOTALE
9
remplir
la
colonne
"neufs"
du
tableau
À
[1.6
mm
Q
RÉNOVATION
PARTIELLE
9
remplir
les
deux
colonnes
du
tableau
À
$
2,5
mm?
|
Q
MISE
EN
SÉCURITÉ
DES
PARTIES
COMMUNES
$
autres
1
DE
BÂTIMENTS
D'HABITATION
9
remplir
la
colonne
"existants"
du
tableau
À
Puissance
limitée
(3)*:
&
OUI
OQ
NON
9
Si
non
et
en
l'absence
de
rapport
d'un
organisme
d'inspection
:Fournir
le
dossier
SC
143
(4)
Autres
intervenants
en
électricité
sur
installation
de
consommation
(5)
*:
@
NON
Q
OUI
9
Sioui:
Indiquer
nom
et
coordonnées
: /
| mater:
15/11
4 2019
\
Signature
* :
Signée
électroniquement
par
ompatibles,
du
point
REBERGUE
LAURENT
(98631-6)
\
vec
lestpartiet
ntrénovées:
Le'slgnatalreréconnaltavolrprisconnelssanceelecceptenterégiementaintervent{onduCONSUEL
(4)
)
Zone réservée au CONSUEL Ne slen Inscrire
dans ce cadre
A, 60219000015162
* :
Données
obligatoires
ou
cocher
obligatoirement
une
case.
(1):
Exemples
:
Bureaux,
Éts.
agricole,
Hôtel,
Magasin,
…
(2)
:Exemples
:Chaufferie,
Climatisalion,
…
(8):
Puissance
inférieure
ou
égale
à 36
KVA
au
point
de
livraison
($
90
À
monophasé
ou
< 60
À triphasé).
(4):
Téléchargeable
à parlir
de
www.consuel.com
ou
envoi
sur
demande,
(6):
Concerne
les
inslallalions
éleciriques
fixes
(canalisalion
éleclrique
fixe
ou disposilif de
protection
contre
les
surintensilés
ou
contre
les
contacts
indirecls).
(6):
Tel
que
désigné
dans
le
cadre
"installateur".
Conformément
à
la
loi
du
6 Janvier
1978
modifiée,
vous
bénéficiez
sur
les
Informations
vous
concernant
d'un
droit
d'accès,
de
reclificallon
ainsi
qu'un
dron
d'opposition,
Vous
pouvez
exercer
ces
drolls
en
vous
adressant
par
courrier
à l'adresse
figurant
sur votre
faclure.
L'élebllssement
d'une allestation
faisant
étal
de
faïts
matériels Inexacts
est
passible des sancilons édictées
par
l'anlicle
441-7
du cocie pénel.
SC
108A-2 15
JUL,
2014
Votre
interlocuteur
:Jean
Philippe
Garson
STILNOR
Téléphone
:08
22
49
22
81
Monsieur
Herve
CORNU
Portable
:06
86
37
O4
58
360
AV
STADE
Télécople
:08
22
49
76
49
59140
DUNKERQUE
Jeanphilippe.garson
@orange.com
FRANCE
UPR
Nord
Est
(Amlens}
20
AV
PAUL
CLAUDEL
80060
AMIENS
1
Réf
: O/UPR
Nord
Est
{Amiens)/JG/IMMO/14/F4ABXLO
1404266
A
VILLENEUVE
D
ASCQ,
le
10/07/2014
Objet
:Certificat de
Conformité
des
installations
et
des
réseaux
de
communication
électronique
ALLEE
DES
SORBIERS
ETAPLES
SUR
MER
Monsieur, Je
Vous
prie
de
trouver
ci-joint
le
certificat
de
conformité
que
nous
vous
délivrons
conformément
au
contrat
de
prestations
immobilières
que
nous
avons
signé
ensemble,
Ce
document
attestant
de
la
conformité
des
ouvrages
aux
normes
en
vigueur
aura
perrris
de
raccorder
voire
projet
au
réseau
de
télécommunications
d'Orange.
Je
vous
remercie
d'avoir
chois!
Orange
pour
vous
aider
à
réaliser
votre
projet
et
vous
prie
de
croire,
Monsieur,
à l'assurance
de
ma
considération
distinguée,
Jean
Philippe
Garson
Conseiller
Immobiller
(Gas
Î
Orange,
SA
au
capital
de
105965541532
Euros,
78
rue
Ollvier
de
Serres-76015
Patis-380
129
866
RCS
Paris CERTIFICAT
DE
CONFORMITE
Résoline
INSTALLATIONS
DE
COMMUNICATIONS
Les
clefs de votre
Lotissement
- ZCIG
- SNAL
- Particuliers
réseau’
Ce
certificat
de
conformité
est
délivré
au
vu
du
procès-verbal
établi
en
date
du
10/06/2014
lors
des
opérations
de
contrôle
des
installations
de
communication
.
du
lotissement
:
Opération
:FUTUR
LOTISSEMENT
LES
AMARELLES
COMPOSE
DE
15
PARCELLES
Références
:
Dossier
: F4A8XLO1404266
devis
n°
:F4-A8X-LOT-14-005826
Tranche
:FUTUR
LOTISSEMENT
LES
AMARELLES
COMPOSE
DE
15
PARCELLES
Adresse
de
l'opération
:ALLEE
DES
SORBIERS
ETAPLES
SUR
MER
Maître
d'ouvrage
de
l'opération
:STILNOR
Monsieur
Herve
CORNU
.
Entreprise
chargée
des
travaux
de
génie
cit:
SDUE.T.
Tr
feat
ru
Ce
certificat
atteste
la
conformité
des
installations
désignées
ci-après
aux
documents
d'ingénierie
normatifs
suivants
(versions
en
vigueur)
:
+
Qualité
et
marquage
:
NF
EN
50174
et
NF
EN
50174-3
+
Chambres
et
canalisations
:NF
EN
50174-3
et
UTE
C
15-000
CONSTAT
DE
CONFORMITE
des
installations
de
communications
,
du
lotissement
:
Désignation
des
instaliations
CONFORMITÉ
Chambres
(y
compris
les
équipements)
oui
Canalisations
oui
Documentation
oui
Ce
tableau
est complété
par :
OUI
ou
NON,
si
la
réponse
est
NON
des
réserves
sont
mentionnées
en
annexe
dans
le
procès-verbal
de
recette
tachnique.
Fait à AMIENS
le
10/07/2014,
Le
Directeur
de
l'UPR
ou
son
délégataire
JP
GARSON
Orange,
SA
au
capital
de
10595541532
Euros,
78
rue
Olivier
de
Serres-75015
Paris-380
129
866
RCS
Paris
E
‘
211 ur,
er
de
la
Région
d'Etaples
AUTORISATION
DE
REJET
D'EFFLUENTS
Monsieur
Walter
KAHN,
Président
du
SIVOM
de
la
Région
d’Etaples
autorise
la
SARL
SOCIETE
STILNOR
représentée
par
Monsieur
François
DUFLOER
demeurant
au
350
Avenue
du
Stade,
CS
13174,
59377
DUNKERQUE
Cedex
1,
agissant
en
tant
qu'aménageur
de
LES
AMARELLES
se
situant
Allée
des
Genêts
et
Allée
des
Sotbiers
an
Lieu-dit
« Les
Amarelles
» sut
la
Commune
d'ETAPLES/MER,
à
rejeter
les
Faux
Usées
(Réseau
Séparatif)
de
ce
Projet
pour
un
Ensemble
de
15
Logements
environ
de
type
maisons
individuelles,
vers
la
STATION
d'EPURATION
du
SIVOM
de
la
Région
d'Etaples,
ADRESSE
DU
CENTRE
ADMINISTRATIF
Station
de Traitement
des
Enux
1040, Avenue
d'Etapies-
BP
43 - 62780
CUCQ
(Tél:
03,24.84.64,71
-
ax
:03,21.419,39,61
Mail
? sivumuss(ér wanndou.fr / (cos-Nv)
NAT (@hauge ) ï
(HE-Nv)
au68=S
USA 208053
À
se CN (ment)
(ezznv)