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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24.1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24.1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
Conseil
Municipal
-
Séance
du
24janvier
2024
Commune
de
BLAMONT
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24janvier2024
Présents
: Thierry
MEURANT,
Maire
;
Danielle
VAILLANT,
Samuel
NITTING,
Evelyne
FORINI,
Adjoints;
Pascal
TIHA,
Guillaume
DIMEY,
Maurice
MAYEUR,
Philippe GRASSIEN,
Patricia
MICHEL,
Conseillers
Municipaux
Absents:
Selda
OZBEK,
Angélique
LEBRUN,
Emmanuelle
GROSJEAN,
Sylvia
HALVICK,
Madjid
GAOUDA,
Antoine
FOMBARON
Secrétaire
de
séance:
Pascal
TIHA
—
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
6
décembre
2023.
Aucune
remarque
n’étant
formulée,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
6
décembre
2023
est
approuvé
à
l’unanimité.
01.
Tarif
du
repas
des
anciens
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
décide
de
porter
la
participation
de
la
commune
au
repas
des
anciens
à
30
€
par
personne.
02.
Tableau
des
effectifs
PROPOSITION
2024
REPARTITION
PAR
SEXE
AVANT
APRES
AVANCEMENT
AVANCEMENT
NOMS
GRADES
I
H
I
F
AGENTS
PERSONNEL
TECHNIQUE
ADJ.TEcHN.TERRIT.pRlNc.2ème
FOM
BARON
classe
1
2
Gilbert HENRY
1
Vincent SALZARD
1
ADJ.TECHN.TERRIT.
4
3
Vincent
,
BITSTCH
1
Laurent BAPTISTE
1
Romain ZIMMER
ADJ.TECHN.TERRIT.
1
1
Sophie
PERSONNEL
ADMINISTRATIF
ADJ.ADM.TERRIT.PRINC.lère
NOEL
1
1
classe
Evelyne DOKUR
ADJ.ADM.TERRIT.
1
1
AyI
i n
TOTAL
8
8
5
3
Le
conseil
municipal, après
en
avoir
délibéré,
adopte
à
l’unanimité
le
tableau
des
effectifs
présenté
ci-
dessus. Conseil
Municipal
-
Séance
du
24janvier
2024
03.
Convention
MMD
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité,
d~autoriser
le
Maire
à signer
avec
le
Conseil
Départemental,
l’avenant
à
la
convention
«
mission
d’assistance
technique,
dans
le
domaine
de
l’eau,
de
la
voirie
et
de
l’aménagement
»
portant
la
date
de
fin
de
la
convention
au
31/12/2024.
04.
Validation
des
projets
(Aménagement
et
Sécurité
École)
Considérant
les
opérations
de
Revitalisation
du
Territoire
(ORT)
engagées
dans
le
cadre
de
<(Petites Villes
de
Demain
» pour
la
Communauté
de
Communes
de
Vezouze
en
Piémont
et
les
communes
de
Cirey-sur-Vezouze,
Badonviller
et
Blâmont,
une
convention
cadre
incluant
les
partenaires
Etat,
Région
Grand-Est,
EPFGE,
Banque
des
Territoires,
ANAH,
a été
signée
le
4 juillet
2023
par
le
Maire
de
Blâmont,
autorisé
par
délibération
n°
2023-38
du
9 juin
2023.
Dans cette
convention,
qui
ouvre
des
aides
au
financement
jusqu’à
80
%,
il est
défini
pour
la
commune
de
Blâmont
cinq
fiches
actions,
dont
trois
portent sur
la
rue
Traversière
et
ses
abords,
ainsi
dénommées:
BLA-3-1
: rue
Traversière
BLA
4-1
: parking
école
(avec
accès
ehpad)
et
environs
BLA-4-2:
réaménagement
de
l’accès
à la
Maison des
Associations.
Pour
des
raisons
pratiques,
dépendantes
tant
des
considérations
techniques
que
des
schémas
de
circulation
pour
conserver
un
maximum
d’accessibilité
à
l’école,
l’opération
BLA
3-1
a
été
divisée
en
deux
parties, BLA-3-1-a pour
la
partie
de
la
rue
de
Gogney
à
l’école,
et
BLA-3-1-b
pour
la
partie
entre
la
rue
de
Gogney
et
la
rue
du
18
novembre
(prévue
sur
un
exercice
ultérieur).
L’opération
BLA-4-1
regroupe
les
opérations
Parking
école
+
SAS
de
sécurité
école
+
Parking Bechmann
+
Rue
du
collège, sous
l’appellation
«Sécurisation
accès
école»
Les
opérations
BLA-4-2
et
BLA-3-1-a
sont
regroupées
dans
un
projet
dénommée
«Aménagement
et
sécurité
rue
Traversière
-
Tranche
A»
•
Le
contenu
technique
des
différents
projets
a
été
consolidé
et
validé
par
la
commission
communale
des
travaux
le
14
décembre
2023
(avec
décision
d’accepter
les
plus-values
pour
des
escaliers
granite),
•
Une
proposition
pour
un
SAS
sécurisé
a été
détaillée
par
la
S.A.
Fluckinger
Agencement
le
21
décembre
2023;
•
les
projets
définitifs
ont
été
arrêtés
et
chiffrés
par
le
bureau
d’étude
Techni
Conseil
le
15
janvier
2024,
dont
les
frais
globaux
(29633,81
€)
doivent être
répartis
au
prorata
du
montant
de
chaque
projet Conseil
Municipal
-
Séance
du
24janvier
2024
Chiffrage
Techni
Frais
HT
Total
HT
Conseil
HT
29
633,81
€
BLA-4-2
Maison
des
associations
189
470,44
€
10
429,13
€
199
899,57
€
Parking
école
+
Parking
BLA-4-1
249
829,57
€
13
751,51
€
263
581,08
€
Bechmann
+
Rue
du
collège
BLA-3-1-a
Rue
Traversière
99
070,15
€
5 453,17
€
104
523,32
€
538370,16€
29633,81€
568003,97€
À ajouter
à
SAS
protection
accès
école
64
210,57
€
64
210,57
€
B LA-4-1 À ajouter
à
SAS
maçonnerie
(estimation)
5 500,00
€
5 500,00
€
B LA-4-1 À ajouter
à
SAS
électricité
(estimation)
6 000,00
€
6 000,00
€
B LA-4-1 Le
plan
de
financement
du
projet
« Sécurisation
accès
école
» (SAE)
est
le
suivant:
SAE Réf.
PVD:
Sécurisation
accès
école
BLA-4-1
Parking
école
+
SAS
÷
Parking
Bechmann
+
Rue
du
collège HT
,
.
249829,57
Depenses
Estimation
travaux
€
Etudes
proratisées
13
751,51
€
SAS
protection
accès
75
710,57
€
ecole
339
291,65
Recelles
DETR
40%
716,66€
Région
20%
67
858,33
€
Département
20%
67
858,33
€
271
433,32
€
Autofinancement communal
67
858,33
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
décide
• De
valider
le
projet
«
«
Sécurisation
accès
école»
• De
valider
le
plan
de
financement
proposé;
• D’autoriser
le
Maire
à
inclure
ce
projet
dans
la
procédure
de
marché
conjoint
avec
le
projet
«Aménagement
et
sécurité
rue
Traversière
-
Tranche
A
»,
et
à lancer
ce
marché;
• De
solliciter
les
subventions
auprès
de
la
Préfecture
et
des
Collectivités
territoriales
mentionnées
dans
le
plan
de
financement;
• De
solliciter
éventuellement
tout
autre
organisme
ou
collectivité
qui
pourraient
concourir
au
financement
de
ce
projet. Conseil
Municipal
-
Séance
du
24janvier
2024
05.
Validation
des
projets
(Aménagement
et
Sécurité
rue
Traversière
tranche
A)
Chiffrage
Techni
Conseil
Frais
HT
Total
HT
BLA-4-2
Maison
des
189
470,44
€
10
429,13
€
199
899,57
€
associations Parking
école
+
B LA-4-1
Parking Bechmann
+
249
829,57
€
13
751,51
€
263
581,08
€
Rue
du
collège
BLA-3-1-a
99
070,15
€
5 453,17
€
104
523,32
€
Rue
Traversière
Le
plan
de
financement
du
projet
«
Aménagement
et
sécurité
rue
Traversière
-
Tranche
A
»
(ASTA)
est
le
suivant:
ASTA
Aménagement
et
sécurité
rue
Traversière
-
Tranche
A
Réf.
PVD
BLA-4-2
(et
BLA-3-1-a)
Maison
des
associations
(+
rue
Traversière
portion
a)
HT
Dépenses
Estimation
travaux
(BLA-4-2)
189
470,44
€
Estimation
travaux
(BLA-3-1-a)
99
070,15
€
Etudes
pro
ratisées
BLA-4-2
10
429,13
€
Etudes
pro
ratisées
BLA-3-1-a
5 453,17
€
304
422,89
€
Recettes
DETR
409’o
121
769,16
€
Région
20%
60884,58€
Département
20%
60
884,58
€
243
538,31
€
Autofinancement
communal
60
884,58
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
décide
•
De
valider
le
projet
«((Sécurisation
accès
école»;
•
De
valider
le
plan de
financement
proposé;
•
D’autoriser
le
Maire
à
inclure
ce
projet
dans
la
procédure
de
marché
conjoint
avec
le
projet
«
Sécurisation
accès
école
»,
et
à lancer
ce
marché;
•
De
solliciter
les
subventions
auprès
de
la
Préfecture
et
des
•
Collectivités
territoriales
mentionnées
dans
le
plan
de
financement;
•
De
solliciter
éventuellement
tout autre
organisme
ou
collectivité
qui
pourraient concourir
au
financement
de
ce
projet.
Clôture
de
la
séance
à 21
h 45
Le
Maire,
T.
MEURANT
‘A
HT
29633,81€
538370,16€
29 633,81
€
568003,97€