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Compte-Rendu - vxbefxefxozmfww
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vxbefxefxozmfww)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
JUIN
2010
Est
absent
et a donné
procuration
:
Madame
Anne-Dominique
ELGER
à Monsieur
Mathieu
EHRHART
;
Monsieur
Henri
WEISS
à Monsieur
Claude
HOENEN.
Est
absent
excusé
: Monsieur
Claude
LORENTZ
La
séance
est ouverte
à 20H05.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
MAI
2010.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
mai
2010
est
approuvé
à l'UNANIMITE.
2)
AVENANT
N°
01
AU
MARCHE
DE
LA
PISTE
CYCLABLE
DE
BEHLENHEIM
CONCLU
AVEC
L'ENTREPRISE
LINGENHELD.
Monsieur
Le
Maire
expose
la
nécessité
d’évacuer
la terre
agricole
et
propose
de
conclure
un
avenant
d’un
montant
de
2.922
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
ECOLE
ELEMENTAIRE
— TRAVAUX
DE
REVETEMENT
DE
SOL.
Monsieur
Le
Maire
indique
la nécessité
de
remplacer
le revêtement
de
sol
dans
deux
salles
de
classe
à l’école
élémentaire.
Il est
proposé
de
retenir
l’offre
faite
par
la
société
PEINTEX
pour
un
montant
de
7.384,94
€
T.T.C.
(offre
économiquement
la plus
avantageuse).
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
ACQUISITION
D'UN
MINIBUS.
Monsieur
Claude
HOENEN,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
l’équipement
technique
de
la
Commune,
expose
le choix
fait pour
l’acquisition
du
bus.
Six
sociétés
ont
soumissionné
et
le choix
s’est
porté
vers
la société
ayant
fait
l’offre
la moins
élevée
(89.825
€
H.T.avec
une
participation
du
Conseil
Général
à hauteur
de
50%)
à savoir
la
société
VEHIXEL.
Le
Conseil
a également
examiné
l’offre
qui
avait
été
faite
par
l’entreprise
VEHIXEL
pour
le
véhicule
électrique
qui
s’élevait
à
un
montant
de
183.000
€
H.T.
pour
l’acquisition
du
véhicule
montant
auquel
il convenait
d’ajouter
un
pack
batterie
pour
un
montant
de
85.000
€
HT.
la
durée
de
vie
des
batteries
étant
fixée
à 4
ans.
Cette
offre
a rapidement
été
écartée
vu
le coût. De
plus,
aucune
offre
hybride
n’a
été
soumise
à la commission
lors
de
cet
appel
d’offre.
Le
nouveau
bus
aura
une
capacité
de
33+1
places,
l'actuel
étant
d’une
capacité
de
22
personnes. IL est proposé
de
retenir
l’offre
présentée
par
la société.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
S)
CREATION
D’UNE
VOIE
D'ACCES
POUR
LA
MAISON
DES
SERVICES.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'aménager
une
venelle
entre
la
future
maison
des
services
et
la
rue
de
l’Eglise
le
long
de
l’église
afin
créer
un
lien
entre
le
centre
du
village
et
la
Maison
des
Services. Il
est
indiqué
que
le
projet
est
estimé
à
185.827,50
€
HT.
Il
est
proposé
d’accepter
la
création
de
cette
voie
telle
que
présentée
par
la
maîtrise
d’œuvre,
projet
entériné
par
le
Service
Départemental
d’Architecture
et
d'Urbanisme
tout
comme
le
Département
du
Bas-Rhin
et
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Président
du
Conseil
Général
du
Bas-Rhin.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
6)
ACTE
_
SPECIAL
DE
SOUS-TRAITANCE
—
AMENAGEMENT
D’UN
CARREFOUR
À
L’ENTREE
DE
BEHLENHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
un
contrat
de
sous-traitance
pour
la
pose
spécifique
de
l’enrobé
par
la
société
RAUSCHER
au
profit
de
la
société
JEAN
LEFEVRE
à concurrence
de
20.332
€ T.T.C.
La proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
T)
PARC
ECO-PEDAGOGIQUE
- AMENAGEMENT
D'UN
TERRAIN
DE
JEUX.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
créer
2
terrains
pétanque
et
de
retenir
l’offre
faite
par
la
société
THIERRY
MULLER
ESPACES
VERTS
(offre
économiquement
la plus
avantageuse)
pour
un
montant
de
5.860
€ HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
EGLISE
SAINT
GEORGES
à BEHLENHEIM
— ETUDE
DIAGNOSTIC.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
faire
procéder
à un
diagnostic
de
l’Eglise
de
BEHLENHEIM.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
faite
par
Philippe
KRETZ,
Architecte,
pour
un
montant
de
3.900
€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 9)
ACCEPTATION
D’INDEMNITES
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
deux
indemnités
de
sinistre
versées
par
la
Compagnie
d’Assurances
GROUPAMA
ALSACE
:
-
124,78
€ au
titre
de
la détérioration
des
micros
à l’Espace
Terminus
;
-
3.851,12
€ au
titre
d’un
lampadaire
sinistré
Rue
de
la Gare
à TRUCHTERSHEIM.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
VOTE
DE
CREDITS
- RECEPTION.
Monsieur
Le
Maire
indique
le départ
à la retraite
de
deux
employées
de
la
Commune
(Mme
STOCK
André
et
Madame
HOFMANN
Marie-Josée)
et
propose
d’offrir
à
chacune
un
cadeau.
Le
budget
alloué
est de
409
€.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
ATTRIBUTION
D’UNE
CONCESSION
DE
TERRAIN
DANS
LE
CIMETIERE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'attribuer
une
concession
au
profit
de
Madame
HAGER
Monique
demeurant
actuellement
à PFETTISHEIM
et dont
la fille
réside
à Truchtersheim.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
DIVERS
_:
Présentation
par
Monsieur
DOILLON
de
la
manifestation
du
«STAMMTISCH».
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON,
Président
de
la
Commission
innovation
présente
la
manifestation
du
« STAMMTISCH
»
qui
consistera
en
des
rencontres
conviviales
entre
riverains
autour
d’un
buffet
improvisé
qui
seront
organisés
dans
les
quartiers
qui
le désirent
le
dimanche
12
septembre
2010.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h30. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
9 août
2010.
TRUCHTERSHEIM,
le 02
AOÛT
2010