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Compte-Rendu - q586uf608og3tl3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelles-Bourbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - q586uf608og3tl3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Démocratie locale et participation citoyenne,
République
Française
Département
de
Seine
et
Marne-arrondissement
de
Melun-canton
de
Fontenay-Trésigny
MAIRIE
DE
LES
CHAPELLES
BOURBON
77610
Les
Chapelles
Bourbon
Tél.
01
64
07
10
09
Fax.
01
64
25
34
48
leschapellesbourbon@orange.fr Site
: www.leschapellesbourbon.fr
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
juin
2021
Le
03
juin
2021
à
19
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
PARISY,
le
Maire.
Étaient
présents
:
Chanelle
ASSELIN,
Jacques
COCHAUD,
Pascal
COISY,
Laurent
LEVASTRE,
Valérie
VINCENT,
Julie
GYONNET,
Nathalie
ROBAEYS,
Pascal
LOUYER,
Romain
GRÉMINE.
Absent
: Etienne
LEROY
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Chanelle
ASSELIN
1
-
Demande
de
FER
auprès
du
département
pour
la
réhabilité
de
l’ancien
préau
de
l’école.
Le
plan
de
financement
pour
cette
opération
serait
de :
Coût
de
l'opération
: 5
641,
68€TTC
Subvention
FER
(50%)
2
350,
70
€
HT
Autofinancement
communal
: : 3 290,
98
€TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à l’unanimité.
2
—- Numérotation
de
la
rue
de
Beaumarchais
:
En
prévision
des
futures
habitations,
la
numérotation
se
continue
avec
les
numéros
:
N°1
(parcelle
A.50
—
lot A — 571
m2)
N°1
BIS
(parcelle
A.50
—
lot
B - 606
M?)
N°3
(parcelle
A.50
—
Lot
C — 597
m°)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à l’unanimité.
3 —
Numéroration
de
la
rue
de
Paris
:
En
prévision
des
futures
habitations,
la
numérotation
se
continue
avec
les
numéros :
N°16
(parcelle
A.84p
— lot À —- 581
m°?)
N°18
(parcelle
A.84p
—
lot
C - 681M2)
N°20
(parcelle
A.84P
—
Lot
D — 648
m°)
N°22
(parcelle
A.84P
—
Lot
B — 582
m°)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
à l’unanimité. 4 -
Décision
modificative :
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
faire
une
modification
sur
l’exercice
2021. Chapitre
041
: compte
2131
: -30
100
€
Chapitre
021
: compte
2131
: +
30
100€
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l’unanimité.
5 — Annulation
des
loyers
de
l’auberge
: (Covid)
Suite
à la fermeture
obligatoire
de
certains
commerces
dont
l’auberge
de
les
Chapelles-Bourbon,
il a été
décidé
de
l’annulation
des
loyers
de
Madame
De
Sousa
Graciette
pour
les
mois
de
mars,
avril,
mai
et juin
2021. La
charge
sera
imputée
à
l’article
6718
«
autres
charges
exceptionnelles
sur
opération
de
gestion
»
pour
un
montant
des
loyers
de
3 389,
68
€ sur
le budget
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
à l'unanimité.
6
- QUESTIONS
DIVERSES
:
Cimetière
: Le
Conseil
Municipal
décide
de
relancer
la
«
reprise
des
concessions
»
Elections
régionales
et
départementales
: le
Conseil
Municipal
décide
de
la
mise
en
place
des
bureaux
de
vote
et
du
planning
de
présence
pour
les
dimanches
20
et 27
juin
2021.
Une
demande
de
matériel
mutualisé
auprès
de
la
CCVB
a
été
faite
pour
l'installation
du
bureau
de
vote.
Réfection
des
rues
: Le
Conseil
Municipal
entend
bien
les
demandes.
Un
rebouchage
partiel
est
effectué
par
notre
agent
communal
quand
la
météo
le
permet.
Il
est
étudié
qu'un
rebouchage
plus
important
est
à
effectuer.
La
commune
a
adhéré
à
un
groupement
de
commandes
avec
la
communauté
de
communes
du
Val
Briard
pour
ce
type
de
travaux
; il devrait
entrer
en
application
en
septembre
2021.
Des
demandes
de
devis
indépendantes
vont
être faites.
Stationnement
: Un
dépose-minute
a
été
crée
à
l'emplacement
du
terrain
de
pétanque
afin
de
permettre
aux
parents
de
stationner
le temps
d'accompagner
leurs
enfants
à
l'école
et
de
ne
plus
pratiquer
un
stationnement
«
dangereux
»
rue
du
Limodin.
Stationnement
rue
Jodelle
: un
marquage
au
sol
va
être
défini.
Vitesse
excessive
: une
réflexion
est
en
cours
pour
une
limitation
de
vitesse
à
30
sur
toute
la
commune.
Brocante
: le
COLCB
propose
d'organiser
la
brocante
rue
de
Paris
en
septembre.
Un
avis
est
démandé
à
la
DDE
pour
une
déviation.
Prochain
conseil
municipal
: le
05
juillet
2021.
Séance
levée
à 20h50
Les
Chapelles-Bourbon,
le 21
juin
2021
Le
Maire,
Anne
PARISY