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Procès Verbal - scan 20230322 135723
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Procès Verbal - scan 20240314 144830
Déliberation - scan 20230222 093733
Déliberation - scan 20240327 084939
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Bouillargues.
Lien du pdf (Déliberation - scan 20240327 084939)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2024
2415- Budget annexe « caveaux » : compte de gestion 2023
— UNANIMITE
2416 -Budget annexe « caveaux » : compte administratif
2023 - UNANIMITE
2417 - Budget général : compte de gestion 2023 - UNANI-
MITE
2418 - Budget général : compte administratif 2023 — UNA-
NIMITE
2419 - Budget annexe « caveaux » : affectation du résultat
de fonctionnement 2023 - UNANIMITE
2420 - Budget annexe « caveaux » 2024 - UNANIMITE
2421 - Affectation des résultats de fonctionnement 2023 -
UNANIMITE
2422 - Taux de la fiscalité locale 2024 - UNANIMITE
2423 - Budget général 2024 - UNANIMITE
2424 - Convention annuelle avec la crèche « la Clairière
aux Oisillons » - UNANIMITE
2425 - Convention annuelle avec l'Association des Fêtes
de Bouillargues- UNANIMITE
2426 - Frais de fonctionnement des écoles publiques pour
Fannée scolaire 2022/2023 — UNANIMITE
2427 - Convention de prise en charge des dépenses de
fonctionnement de l’écoie privée Charles Péguy - UNA-
NIMITE 2428 - Rue de la paix : travaux de sécurisation des fils nus
et de dissimulation des réseaux secs -— UNANIMITE
2429 - Convention cadre relative au financement des tra-
vaux sur les ouvrages communaux du fait des chantiers
de la compétence de Nîmes Métropole, et réciproque-
ment —- UNANIMITE
2430 - Convention traditions saison 2024 à passer avec
Nîmes métropole - UNANIMITE
2431 - Mise à disposition temporaire du service ADS de
Nîmes métropole - UNANIMITE