unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 033

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unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 033 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 033)Thèmes du document : Économie et finances, Sport, Humanitaire, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 AVRIL 2024

L’an deux-mille-vingt-quatre, le neuf avril, le Conseil communautaire s’est réuni à vingt

heures, dans les locaux du siège de la Communauté de Communes des Vallées de

Thônes, sur convocation adressée à tous ses membres, le trois avril précédent, par

Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ, Président en exercice de la Communauté de

Communes des Vallées de Thônes.

Conseillers en exercice : 31

Présents : 22

ALEX : Claude CHARBONNIER, Catherine HAUETER

LA BALME-DE-THUY : Pierre BARRUCAND

LE BOUCHET-MONT-CHARVIN : Franck PACCARD

LES CLEFS : Sébastien BRIAND, Nathalie BULEUX

LA CLUSAZ : Pascale MEROTTO, Didier THEVENET

DINGY-SAINT-CLAIR : Bruno DUMEIGNIL

LE GRAND-BORNAND : Jean-Michel DELOCHE

MANIGOD : /

SAINT-JEAN-DE-SIXT : Danièle CARTERON, Didier LATHUILLE

SERRAVAL : Vincent HUDRY-CLERGEON, Philippe ROISINE

THÔNES : Claire BARRIN, Claude COLLOMB-PATTON, Benjamin DELOCHE, Rémi FRADIN, Chantal PASSET,

Graziella POURROY-SOLARI

LES VILLARDS-SUR-THÔNES : Odile DELPECH-SINET, Gérard FOURNIER-BIDOZ

Pouvoirs : 3

Grégory BAERT à Claude COLLOMB-PATTON, Hélène FAVRE BONVIN à Jean-Michel DELOCHE, André

PERRILLAT-AMEDE à Gérard FOURNIER-BIDOZ

Excusés : 4

Laurence AUDETTE, Stéphane CHAUSSON, Isabelle LOUBET-GUELPA, Nelly VEYRAT-DUREBEX

Absents : 2

Stéphane BESSON, Alexandre HAMELIN

Secrétaire de séance : Benjamin DELOCHE

DEL2024-033 - VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024

Rapporteur : Monsieur le Président

Vu l’article L2131-11 du code général des collectivités territoriales prévoyant un

aménagement des règles de calcul du quorum dans les assemblées délibérantes, pour

en décompter les élus soumis aux obligations de déports ;

Vu l'article L1111-6 du code général des collectivités territoriales prévoyant que les

représentants des collectivités territoriales ou des groupements de collectivités

territoriales mentionnés au I du même article ne sont pas comptabilisés, pour le calcul

du quorum, parmi les membres en exercice du conseil municipal.

Vu la délibération du Conseil communautaire n° DEL2023-079 du 28 novembre 2023

portant approbation du règlement d’attribution des subventions aux associations ;Vu le contrat d’engagement républicain produit par les asscociations à l’appui de leur

demande de subvention ;

Vu l’avis des Commissions Subventions et Finances et du Bureau du 25 mars 2024 ;

Vu l’avis du Bureau des 19 mars 2024 et 2 avril 2024 ;

Il est proposé au Conseil communautaire d’examiner l’attribution et les montants de

subventions au titre de l’année 2024 et de procéder ensuite à la revue dans le détail de

l’ensemble des subventions.

Conformément à l’article L1111-6 du code général des collectivités territoriales, il est

demandé aux élus communautaires siégant au conseil d’administration d’une

association susvisée au titre de la communauté de la communauté et/ou à titre

personnel de faire acte de déport.

JEUNESSE ET SPORT 193 275 €

Aravis Ski Compétition 750 €

Club des Sports de La Clusaz 15 075 €

Ski Club du Grand-Bornand 7 335 €

Club des Sports de Manigod 4 830 €

Club des Sports des Villards-sur-Thônes 2 835 €

Ski Club Saint-Jeandin 3 330 €

Ski Club de Thônes 1 860 €

Détection Ski Alpin de Thônes 2 640 €

Foyer de Ski de Fond du Grand-Bornand 2 655 €

Aravis Natation 1 755 €

Thônes Natation 1 845 €

Football Club de Thônes 11 100 €

Football Club des Aravis 7 000 €

Football Club Dingy Saint Clair 2 700 €

Aikikai de Thônes 480 €

Archers de la Vallée de Thônes 1 020 €

Centre Equestre de Thônes 5 280 €

Club Alpin Français (CAF) des Aravis 5 310 €

Golf Club des Aravis 2 070 €

Association Sportive Féminine de Thônes dite Club féminin 1 920 €

Gym Thônes Vallée 7 500 €

Judo Club des Aravis Omnisports 4 680 €

Rugby Club Thônes Aravis 3 240 €

Société de Pêche de Thônes - Aravis 1 000 €

Tennis Club de Thônes 5 205 €

Tennis Club du Grand-Bornand 1 500 €

Tennis Club Saint Jean de Sixt 3 240 €Thônes Aravis Volley-Ball 1 200 €

Thônes Basket 9 360 €

Thônes Handball 2 940 €

Foyer d'Animation et de Loisirs de Thônes dont :

 Frais de fonctionnement 44 520 €

 Convention Territoriale Globale (CTG) 13 500 €

 Poste jeunesse "Hors les murs" 7 000 €

 Tribu des Aravis 1 500 €

Foyer du Parmelan 4 500 €

Centre d'animation du Bouchet-Serraval 600 €

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 24 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Jeunesse et Sport » pour

l’année 2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

ÉCOLES DE MUSIQUE 350 277 €

Centre de Pratique Musicale de Thônes dont :

 Frais de fonctionnement 149 600 €

 Interventions en milieu scolaire hors Orchestre à l'école 64 000 €

Ecole de Musique des Aravis dont :

 Frais de fonctionnement 118 800 €

 Interventions en milieu scolaire hors Orchestre à l’école 17 877 €

Madame Chantal PASSET n’a pas pris part au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 23 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions allouées aux écoles de

musique pour l’année 2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 6 000 €

Association des Producteurs Fermiers de Chevrotin 3 000 €

Union des Producteurs de Reblochon Fermier (UPRF) 3 000 €

Monsieur Frank PACCARD ne prend pas part au vote.Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 23 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Développement

économique » pour l’année 2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

AGRICULTURE 5 500 €

Service de remplacement de Thônes 5 500 €

Monsieur Frank PACCARD ne prend pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 23 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Agriculture » pour l’année

2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

SOLIDARITÉ 51 104 €

ADMR Haute Vallée du Borne et Aravis 9 400 €

ADMR des Vallées de Thônes 13 100 €

SSIAD ADMR Tournette Aravis 5 000 €

Banque Alimentaire de Haute-Savoie 2 304 €

Espace Familles '' Grand pas petit pas'' 550 €

LIVE Loisirs Identiques Vacances Ensemble 1 500 €

Mission Locale Jeune Bassin Annécien (MLJBA) 11 650 €

Opération Nez Rouge (ONR 74) 500 €

Secours en montagne Tournette - Aravis 2 500 €

Secours populaire français - Comité de Thônes 3 000 €

Une vieillesse en Or 1 600 €

Monsieur Philippe ROISINE ne prend pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 23 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Solidarité » pour l’année

2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.SCOLAIRE 872 €

Foyer socio-éducatif du Collège des Aravis de Thônes 872 €

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 24 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Scolaire » pour l’année 2024

présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

CULTURE ET PATRIMOINE 10 300 €

Association des Vergers de Thônes 5 000 €

Foyer d'Animation et de Loisirs de Thônes - Rencontre du Film des Résistances 5 000 €

Généaravis 300 €

Université Populaire du Pays de Thônes et Aravis 500 €

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 24 voix pour et 1 abstention (M.

Vincent HUDRY-CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Culture et patrimoine » pour

l’année 2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

COOPÉRATION INTERNATIONALE 4 600 €

Comité de jumelage de La Clusaz - Pama / Kompienga 4 000 €

Solidarité Makoua 600 €

Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à 21 voix pour et 4 abstention (Mme

Claire BARRIN, Mme Catherine HAUETER, M. Claude CHARBONNIER, M. Vincent HUDRY-

CLERGEON) :

➢ VOTE le montant et l’attribution des subventions « Coopération internationale »

pour l’année 2024 présentées ci-dessus ;

➢ S’ENGAGE à inscrire les crédits au budget supplémentaire du budget principal

2024.

Le Président Le Secrétaire de séance

Gérard FOURNIER-BIDOZ Benjamin DELOCHE

Délibération transmise en Préfecture le 16 avril 2024

Publiée le 16 avril 2024