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Arrêté - S30C 925020411310
Document publié le Mardi 1 janvier 2041 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - S30C 925020411310)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
SB-25. 24
DEPARTEMENT du JURA VILLE
D’ARBOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
OBJET : MARCHE POTIERS
Le Maire de la Ville d’ARBOIS,
Vu le Code Général des Collectivités Locales
Vu le Code la Route,
CONSIDERANT que pour permettre le bon déroulement des « rencontres
céramiques », il est nécessaire de réglementer provisoirement le stationnement.
ARRETE
Article 1er: Le stationnement sera réservé aux installations nécessaires à la mise en place
des infrastructures des céramistes sur le parking de l'Eglise Saint Just
Du vendredi 6 juin 2025 au lundi 9 juin 2025.
Article N° 2 :L’organisateur veillera au cours de la mise en place des céramistes de veiller à
maintenir un passage de sécurité pour les véhicules de secours sur le site de la manifestation.
Article N° 3: Une signalisation réglementaire posée à la diligence des Services Techniques, portera ses dispositions à la connaissance des usagers.
ARTICLE N°4: La Police Municipale, La Gendarmerie Nationale, seront chargées de faire respecter les dispositions du présent arrêté dont ampliation sera transmise à :
Gendarmerie Nationale
La Police Municipale,
Les Services Techniques.
Artisans d’arts en Franche Comté
ARBOIS, le 03 février 2025
Mme La Maire
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Valérie nn