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Déliberation - 254mshz6xgncfjb
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Trévignin.
Lien du pdf (Déliberation - 254mshz6xgncfjb)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
TREVIGNIN
L’an deux-mille-vingt-quatre, le trente septembre, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Trévignin régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Nicolas CHAPUIS, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 23/09/2024.
Date d’affichage : 23/09/2024.
Présents :
Excusés :
Mesdames :
Membres en exercice : 15 / Membres présents : 10 _/ Membres votants : 13
Secrétaire de séance : Fabien PERRET
Messieurs: CHAPUIS Nicolas, ENDERLIN Patrice, MOREAU Éric, PELLISSIER Quentin, PERRET Fabien.
FAYOLLE Dominique, GAUTRON Paola, MAGNIN Krystel, MARIN-LAFLECHE Isabelle, ROUQUET Armelle.
Messieurs : EXERTIER Gilbert, L'HUILLIER Mickaël a donné pouvoir à CHAPUIS Nicolas, MOREAU Dylan.
Mesdames : GOMEZ Christelle a donné pouvoir à MAGNIN Krystel, ROBERT Agnès a donné pouvoir à ROUQUET Armelle.
Délibération N° Objet Décision
20240930-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
20240930-02
Achat d’un radar pédagogique Approuvée à l’unanimité
20240930-03 Coupe de bois Approuvée à l’unanimité
20240930-04
Subventions au Groupement de Défense Sanitaire
— Section Apicole pour la lutte contre le frelon
asiatique
Délibération approuvée
Pour : 12
Contre : 0
N'a pas pris part au vote : 1
(Nicolas CHAPUIS)
20240930-05 Mise à jour des baux ruraux sur les propriétés
communales
Approuvée à l’unanimité
20240930-06 Délibération portant sur les Zones d’Accélération
des Energies Renouvelables —- ZAER
Approuvée à l’unanimité
20240930-07 Achat bureau secrétariat de Mairie Approuvée à l’unanimité
20240930-08 Suppression poste 20h00 et création poste 35h00
Adjoint Administratif Territorial
Approuvée à l’unanimité
MAIRIE de TRÉVIGNIN - 1 place de la mairie - 73100 TRÉVIGNIN Tél : 04 79 61 42 04 - E-Mail : mairie@trevignin.fr 20240930-09 Modification de l'instauration du Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel (RIFSEEP)
Ce point est retiré de l’ordre du jour
Annulée
20240930-10 Modification de l’instauration des indemnités
horaires pour travaux supplémentaires (L.H.T.S)
Approuvée à l’unanimité
20240930-11 Convention de mise à disposition d’un Agent
Technique Polyvalent du SIVOS
Approuvée à l’unanimité
20240930-12 Délibération portant création d’un emploi
permanent d’un Adjoint Technique Territorial
Approuvée à l’unanimité
20240930-13 Bail TOURON -—gratuité d’un mois Approuvée à l’unanimité
20240930-14 Cession et acquisition fonciers route du Pontet Approuvée à l’unanimité
Fait à TREVIGNIN, le 03/10/2024,
MAIRIE de TRÉVIGNIN - 1 place de la mairie - 73100 TRÉVIGNIN
Tél : 04 79 61 42 04 - E-Mail : mairie@trevignin.fr