Conseil Municipal - CM 2020.05.23

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Conseil Municipal - CM 2020.05.23 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Buthiers. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2020.05.23)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Conseil municipal du 23/05/2020 Page 1 sur 3

ORDRE D U JOUR :

1) Vote du huis clos (article L 2121-18 du CGCT).

2) Election du maire

3) Détermination du nombre d’adjoints

4) Election des adjoints

5) Lecture de la charte de l’élu local par le maire

1) Huis clos – délibération n°9.2020

Comme l’autorise le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 2121-18,

M. CHAMOREAU, M. TRIPHON et M. THEVENET proposent aux membres du conseil municipal que la séance se déroule à huis clos en raison du Coronavirus.

Mme JORY, doyenne de l’assemblée, soumet le huis clos au vote.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, qu’il se réunit à huis clos

2) Election du Maire – délibération n°10.2020

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Après un appel de candidature, M CHAMOREAU Christophe se porte candidat. Il est alors procédé au déroulement du vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de SEINE et MARNE

Arrondissement de FONTAINEBLEAU

Canton de FONTAINEBLEAU

Commune de BUTHIERS

NOMBRE DE MEMBRES

Nombre de

membres

en

exercice

Nombre

de

membres

présents

Nombres

de

suffrages

exprimés

15 15 15

Date de la convocation

19/05/2020

PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL

MUNICIPAL

Séance 23 mai 2020

L’an deux mil vingt, le 23 mai à 15h00

Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Madame Sylvie JORY, doyenne des membres du conseil.

Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant, Monsieur Jean-Yves LACROIX..

Puis après l’élection du Maire

Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Christophe CHAMOREAU, Maire de Buthiers.

Présents : M. COËNE Michael, M. MBONGO Hermann, M. RENAULT

Patrick, Mme BECQUART Lidia, Mme VALERIAUD-POUGAT Claire, M.

BAUR Fabien, M. DUBARRY Michel, M. GIRARD Yoann, M. NEVES

COSTA Manuel, M. BARRES Francis, M. THEVENET Julien, Mme

CAFFE Aurélie, M. TRIPHON Guillaume, M. CHAMOREAU Christophe,

Mme JORY Sylvie, conseillers municipaux.

Absents excusés :

Absents :

Secrétaire de séance : Mme VALERIAUD-POUGAT Claire.

Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis

dans la salle de la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur

Jean-Yves LACROIX, maire de Buthiers.

Présents : M. LACROIX Jean-Yves, Maire,

Mme RICHARD Nathalie, M. CHAMOREAU Christophe, Mme CAMPERGUE Myriam, Adjoint(s),

Mme BLONDEAU Delphine, M. THEVENET Julien, Mme BOUTET Agnès, Mme BURGUET Annie, M. GRISON Gérard, M . SAGE Guy, M. TRIPHON Guillaume, Mme CAFFE Aurélie, conseillers municipaux.

Absents excusés : Mme DURIF Janique donne pouvoir à Mme CAMPERGUE Myriam

Absents : M. BOISGARD Olivier, M. KIPIENNE Emeric.

Secrétaire de séance : Mme CAMPERGUE Myriam.Conseil municipal du 23/05/2020 Page 2 sur 3

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

– M. CHAMOREAU Christophe, 15 voix (quinze voix)

M. CHAMOREAU Christophe, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.

3) Détermination du nombre d’adjoints – délibération n°11.2020

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints.

Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,

Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

d’approuver la création de trois postes d'adjoints au maire.

4) Election des adjoints – délibération n°12.2020

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2122-7-1,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à TROIS.

M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

- Election du Premier adjoint

Après un appel de candidature, M THEVENET Julien se porte candidat.

Il est alors procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

-suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. THEVENET Julien : 15 voix

M. THEVENET Julien ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire.Conseil municipal du 23/05/2020 Page 3 sur 3

- Election du Second adjoint :

Après un appel de candidature, Mme JORY Sylvie se porte candidate.

Il est alors procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 1

-suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Mme JORY Sylvie : 14 voix

Mme JORY Sylvie ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième adjointe au maire.

- Election du Troisième adjoint :

Après un appel de candidature, Mme VALERIAUD-POUGAT Claire se porte candidate. Il est alors procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

-suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Mme VALERIAUD-POUGAT Claire : 15 voix

Mme VALERIAUD-POUGAT Claire ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Troisième adjointe au maire.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Le Maire et les Adjoints nouvellement élus ont remercié les membres du conseil municipal pour leur confiance.

5) Lecture de la charte de l’élu local par le maire

M. le Maire donne lecture de la charte de l’élu local aux conseilles municipaux.

La séance est levée à 15 h 45

Le Maire,

Christophe CHAMOREAU