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PLU - Annexes - Plan règlementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan règlementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
ZONAGE REGLEMENTAIRE
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ZONE R2 *
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= DEPARTEMENT DU VAR 42 N° du casier hydraulique
552 cote NGF du niveau de référence
COMMUNE D' OLLIOULES
PLAN LocaL D'URBANISME
SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Plan réglementaire du Plan de
Prévention du Risque inondation
VU pour être annexé à la délibération du
Conseil Municipal du 19 décembre 2016
approuvant les dispositions du Plan Local d'Urbanisme.
LE ciTADIA CRE Pubique
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SIX-FOURS-LES-P
Communes de OLLIOULES
SANARY-SUR-MER
SIX-FOURS-LES-PLAGES
. La Reppe
3 - CARTE REGLEMENTAIRE
VU POUR ÊTRE ANNEXE ALARRETE DÙ 9 5 pfse
Direction
Aménagement
Durable Echelle : 1/5000
EDR25©IGN2004