Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2178754
Déliberation - 1560969
Procès Verbal - 1942005
Procès Verbal - 2114505
Procès Verbal - 1676730
Procès Verbal - 1030385
Déliberation - 1436884
Procès Verbal - 2170414
Procès Verbal - 2206768
Déliberation - 1471689
Déliberation - 2187877
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Vigeant.
Lien du pdf (Déliberation - 2187877)
Thèmes du document : Démocratie, Assurance, Budget,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Lundi
27
avril
2026
Liste
des
délibérations
(Article
L.2121-25
du
CGCT)
Jean-Michel
BONNEAU
étant
arrivé
à
19
h
celui-ci
n’a
pu
prendre
part
au
vote
qu'à
partir du
vote
du
BP
2026
>
Délibération
n°2026/04-27/025
:
Présentation
et
approbation
du
Compte
Financier
CFU
2025
>
Adoptée
à l'unanimité
(Vote
à main
levée
14
Pour,
O0 Contre,
0 Abstention)
>
Délibération
n°2026/04-27/026
: Affectations
des
résultats
>
Adoptée
à
l'unanimité
(Vote
à
main
levée
14
Pour,
O0 Contre,
0 Abstention)
>
Délibération
n°2026/04-27/027
: Votes
des
taux
de
contribution
directes
pour
l'année
2026 >
Adoptée
à
l'unanimité
(Vote
à
main
levée
14
Pour,
0
Contre,
0 Abstention)
>
Délibération
n°2026/04-27/028
:
Proposition
et vote
du
budget
>
Adoptée
à
l'unanimité
(Vote
à
main
levée
15
Pour,
O0 Contre,
O0 Abstention)
>
Délibération
n°2026/04-27/029:
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l'année
2026
>
Adoptée
à
l'unanimité
(Vote
à
main
levée
15
Pour,
O0 Contre,
O0 Abstention)
Délibération
n°2026/04-27/030
: Fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
>
Adoptée
à l'unanimité
(Vote
à main
levée
15
Pour,
0 Contre,
0 Abstention)
Délibération
n°2026/04-27/031
: Approbation
des
conditions
de
liquidation
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la gestion
du
collège
de
l’Isle-Jourdain
>
Adoptée
à
l'unanimité
(Vote
à
main
levée
15
Pour,
O0
Contre,
O Abstention)
Délibération
n°2026/04-27/032
: Avis
sur
l'installation
classée
présentée
par
la
SAS
TERRAS
PLUMES
>
Adoptée
à l'unanimité
(Vote
à main
levée
11
Pour,
0
Contre,
4 Abstentions)
Délibération
n°2026/04-27/033:
Approbation
des
sommes
dues
dans
le
cadre
du
service
d'instruction
du
droit
des
sols
de
la
CCVG
>
Adoptée
à l'unanimité
(Vote
à main
levée
15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention)
Délibération
n°2026/04-27/034
: Redevance
SRD
>
Adoptée
à l'unanimité
(Vote
à main
levée
15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention)
Délibération
n°2026/04-27/035
:
Remboursement
de
la
franchise
lors
d’un
accident
survenu
pendant
l'exercice
d’un
mandat
d'élu
>
Adoptée
à
l'unanimité
(Vote
à
main
levée
15
Pour,
0
Contre,
O Abstention)
>
Délibération
n°2026/04-27/036
: Achat
de
la parcelle
AC
333
au
Département
>
Adoptée
à l'unanimité
(Vote
à main
levée
15
Pour,
0
Contre,
0 Abstention)
Affiché
le 28/04/2026
République
Française
- Département
de
la Vienne
Mairie
de
Le Vigeant
- 7, place Saint-Georges
- 86150
LE VIGEANT
-
lueur
ee