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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 OdJ Conseil Municipal du 21 septembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 21 septembre 2023
18h30
ORDRE DU JOUR
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance
. Approbation du compte-rendu de la session du conseil municipal du 29 juin 2023
. Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
AFFAIRES GENERALES
DOSSIER N° 1 Adoption du Palmarès des Maisons Fleuries 2023 MC. CAUWET
URBANISME
DOSSIER N° 1 Débat sur les orientations générales du PROJET
D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT
DURABLES (PADD)
MC. CAUWET
DOSSIER N° 2 Dénomination d’une rue partagée avec la Commune de Rochecorbon
MC. CAUWET
FINANCES
DOSSIER N° 1 Approbation du passage de la Commune à la
nomenclature M57 à compter de l’exercice 2024
C. BOULAY
DOSSIER N° 2 Approbation des attributions de compensations
définitives 2023
C. BOULAY
DOSSIER N° 3 Adoption de la décision modificative n° 2 au budget de la Commune
C. BOULAY
DOSSIER N° 4 Délibération modifiant le plan de financement du
projet d’aménagement des parvis reliant les deux
mairies et la demande de fonds de concours à TMVL
C. BOULAY
RESSOURCES HUMAINES
DOSSIER N° 1 Mise à jour tableau des effectifs B. FENET