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PLU - Rapport de présentation - Rapport
Compte-Rendu - 46uz3rgegzawo4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelles-Bourbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 46uz3rgegzawo4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
République
Française
Département
de
Seine
et
Marne-arrondissement
de
Melun-canton
de
Fontenay-Trésigny
MAIRIE
DE
LES
CHAPELLES
BOURBON
77610
Les
Chapelles
Bourbon
Tél.
01
64
07
10
09
Fax.
01
64
25
34
48
leschapellesbourbon@orange.fr
Site
: www.leschapellesbourbon.fr
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
septembre
2019
Le
24
septembre
2019
à
20
heures
30
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
de
la
réunion
à
la salle
communale
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
PARISY,
le
Maire.
Étaient
présents
:
Yves
BREARD,
Laurent
LEVASTRE,
Christophe
MONNOT,
Barbara
VIENNE,
Nathalie
ROBAEYS,
Cédric
PRIGENT,
Irène
WAGNER,
Christophe
DAUZIER,
Éric
WATIEZ
donne
pouvoir
à
Laurent
LEVASTRE
Absent:
David
CULLIER
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance :
Irène
WAGNER
Le
quorum
atteint,
Madame
le Maire,
énumère
les
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour:
1/ Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable :
Madame
le
Maire
rappelle
à
son
Conseil
Municipal
que
la
SIAEPA
doit
réaliser
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'eau
potable.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
2! Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l’assainissement
collectif
:
Madame
le
Maire
rappelle
à
son
Conseil
Municipal
que
la
SIAEPA
doit
réaliser
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'assainissement
collectif.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
3/ Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l'assainissement
non
collectif
(2017)
Madame
le
Maire
rappelle
à
son
Conseil
Municipal
que
la
SIAEPA
doit
réaliser
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'assainissement
non
collectif (2017)
Après
présentation
de
ce
rapport,
le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Page
1
sur
2 #Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l'assainissement
non
collectif
(2018)
Madame
le
Maire
rappelle
à
son
Conseil
Municipal
que
la
SIAEPA
doit
réaliser
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'assainissement
non
collectif
(2018)
Après
présentation
de
ce
rapport,
le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
5! Changement
de
lieu
de
réunion
de
Conseil
Municipal :
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'après
différents
échanges
avec
les
services
de
l'Etat,
le
lieu
des
séances
du
Conseil
Municipal
peut
être
changé
et propose
la salle
de
réunion
à
la salle
communale
sur
le territoire
de
la
commune
; l'actuelle
salle
du
Conseil
ne
convient
plus
pour
des
raisons
de
disponibilité
pour
l'accueil
de
la
classe
primaire
(CM2)
pour
l'année
scolaire
2019/2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
6/ Dénomination
de
voirie :
Le
Conseil
Municipal
informe
que
la
route
allant
à
Neufmoutiers
en
brie
se
nommera
«
route
de
Beaumarchais
».
La
numérotation
se
fera
du
n°
01
au
08
(le
Ménillet
=
n°1
côté
gauche,
côté
droit
: maison
devant
#
n°2,
maison
arrière
=
n°4,
le
Manoir
=
n°6,
la
Ferme
=
n°8)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
ZiQuestions
diverses
:
Le
repas
des
anciens
est
programmé
pour
le
dimanche
midi
08
décembre
2019
à
l’auberge
«
chez
Graciette
».
Plus
d'informations
vous
seront
données
par
un
mairie
info
courant
novembre.
Le
règlement
de
fonctionnement
et
d'utilisation
de
la
salle
communale
«La
Grange
»
a
été
modifié.
Certaines
dispositions
ont
été
mises
en
place
pour
améliorer
son
bon
fonctionnement.
Concernant
le stationnement
et
la circulation
«
rue
Jodelle
»,
une
visite
avec
la gendarmerie
pour
une
réglementation
la mieux
adaptée
est
prévue.
Nota:
les
demandes
et
réclamations
des
administrés
sont
transmises
rapidement
à
Madame
Le
Maire.
Les
demandes,
mails
ou
écrits
sont
toujours
évoqués
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Madame
le
Maire,
Anne
PARISY
et
Monsieur
Christophe
MONNOT
2°"
adjoint,
vous
informent
qu'ils
se
présenteront
séparément
aux
prochaines
élections
municipales
en
mars
2020.
Séance
levée
à
22h30.
Les
Chapelles-Bourbon,
Le
30
septembre
2019
Le
Maire,
Anne
PARISY
Page
2 sur2