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Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Monlet.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2026.02 APPROBATION.PV .09.12.2025 CL)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Publication électronique sur le site
https://monlet.fr
le 16/01/2026
ONLET REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONLET
DU 15 JANVIER 2026
Convocation du 9 janvier 2026 par M. Philippe RITTER, maire
Etaient présents : Mmes et MM. Laurent GARNIER, Roland MEYSSONNIER, Daniel PICOT, Philippe RITTER,
Jean-Yves ROUX, Raphaël SABY et Christine VALENTIN
Etaient excusés : Mmes Liliane CESANO ayant donné pouvoir à Mme Christine VALENTIN, Geneviève
MONATTE-ALONZI ayant donné pouvoir à M. Laurent GARNIER et Brigitte PERRIN ayant donné pouvoir à
M. Raphaël SABY
Secrétaire de séance : Mme Christine VALENTIN a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de
séance
Nombre de conseillers en exercice : 10 Suffrages exprimés : 10
Nombre de conseillers présents : 7 POUR : 10
Nombre de conseillers votants : 7 CONTRE : 0
Nombre de pouvoirs : 3 ABSTENTION : O
DELIBERATION 2026-02 — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE
2025
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 9 décembre 2025 transmis à
l'ensemble des conseillers municipaux en même temps que la convocation à la présente séance ;
Le projet de procès-verbal du précédent conseil municipal est soumis à l'approbation du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
-__ne soulève aucune observation au projet de procès-verbal ;
- approuve le procès-verbal de la séance du 9 décembre 2025 tel qu'il a été présenté.
Fait et délibéré à Monlet, le 15 janvier 2026
la Secrétaire de séance, le k
— « À \
Christine VALENTIN LS RITTER
CONSEIL MUNICIPAL DE MONLET DEL 2026-02
AR Prefecture
043-214301384-20260115-DELIB_2026_02-DE
Reçu le 16/01/2026