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Déliberation - Affichage Liste Deliberation Seance 09 12 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune d'Ouzouer-le-Doyen.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage Liste Deliberation Seance 09 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de Loir et Cher
Affichage : 15/12/2022
SEANCE DU 09 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 10
Par suite d’une convocation en date du cinq décembre deux mille vingt-deux, les membres composant le Conseil Municipal d’Ouzouer-le-Doyen se sont réunis à la mairie le neuf décembre deux mille vingt-deux à dix-huit heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur BOUCHET Robert, Maire.
Présents : Mrs BOUCHET Robert, BRUNET Jean-Maurice, RONDOT Alain, MARECHAL Patrick, Mmes
DEHAN Claudine, HACKLINGER Monique.
Absents et excusés : Mme TILLAY Linda, Mrs ROUSSEL Sven (pouvoir donné à M Bouchet Robert)
PIERRON Gérard, HERREY Thierry.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité de l’article
L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein
du Conseil Municipal Monsieur MARECHAL Patrick est désigné pour remplir cette fonction.
- Approbation du dernier compte-rendu
Liste des délibérations examinées et approuvées :
2022-040 : autorisation à signer la convention déneigement
2022-041 : Décision modificative n°2
2022-042 : Demande de subvention au titre de la DSR – Année 2023
2022-043 : Travaux sur le réseau communal d’éclairage public – remplacement des têtes des
luminaires bourg et hameaux en LED et travaux sur armoires de commande. Demandes subvention
année 2023
2022-044 : Siaep Ouzouer le Doyen – Election des délégués suite à démission du président.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNE D’OUZOUER-LE-DOYEN