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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tavaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 24 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Institutions publiques,
LISTE PUBLIÉE LE 27 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2025
57) COMPENSATIONS COLLECTIVES AGRICOLES DE LA ZONE A URBANISER DE LA VUILLARDIERE
Appouvée
58) BUDGET VUILLARDIERE – DECISION MODIFICATIVE
Appouvée
59) DECISION MODIFICATIVE N° 3 – BUDGET PRINCIPAL
Appouvée
60) DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET ESPACE SANTE
Appouvée
61) AUTORISATION D’ENGAGER ET DE MANDATER SUR L’EXERCICE 2026 Appouvée
62) APPROBATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE 2025
Appouvée
63) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Appouvée
64) IHTS – APPLICATION A TOUS LES AGENTS DE CATEGORIE B Appouvée
65) BANQUE ALIMENTAIRE
Appouvée
67) ACHAT DE TERRAINS AGRICOLES ET ESPACES VERTS
Appouvée
68) SERVITUDE GRDF POUR BRANCHEMENT DU GAZ POUR LA CASERNE DE GENDARMERIE
Appouvée Liste publiée le 27 NOVEMBRE 2025
69) ANCIEN BATIMENT DE LOGEMENTS DES GENDARMES
Appouvée
70) PROJET DE RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE PASTEUR Appouvée
71) PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES Appouvée
72) AFFECTATION DE NOMS
Appouvée
73) RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE L’EXERCICE 2024 Appouvée
74) FORET COMMUNALE – DEMANDE D’APPLICATION DU REGIME FORESTIER Appouvée
75) ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Appouvée