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Compte-Rendu - mjt0l8l611s3l
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelles-Bourbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - mjt0l8l611s3l)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République
Française
Département
de
Seine
et
Marne-arrondissement
de
Melun-canton
de
Fontenay-Trésigny
MAIRIE
DE
LES
CHAPELLES
BOURBON
77610
Les
Chapelles
Bourbon
Tél.
01
64
07
10
09
Fax.
01
64
25
34
48
leschapelleshourbon@orange.fr
Site
: www.leschapellesbourbon.fr
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
mai
2020
Le
23
mai
2020
à
10
heures ,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
de
la
réunion
à
la
salle
communale
en
séance
à
huit
clos
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
PARISY,
le
Maire.
Étaient
présents
:
Chanelle
ASSELIN,
Jacques
COCHAUD,
Pascal
COISY,
Romain
GREMINE,
Julie
GYONNET,
Etienne
LEROY,
Laurent
LEVASTRE,
Pascal
LOUYER,
Nathalie
ROBAEYS,
Valérie
VINCENT.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
ROBAEYS
Le
quorum
atteint,
ELECTION
DU
MAIRE
Monsieur
Jacques
COCHAUD,
Président,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Mme
Anne
PARISY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
(11
voix)
est
proclamée
Maire.
CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal.
Il est
proposé
la
création
de
2
postes
d’adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
(11
voix)
la
création
de
deux
postes
d'adjoints. ELECTIONS
DES
ADJOINTS
:
Madame
le
Maire
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l’élection
des
deux
adjoints.
Monsieur
Laurent
LEVASTRE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
: 1°’
adjoint
Monsieur
Jacques
COCHAUD
est
proclamé
: 2°"
adjoint
avec
10
voix
et
1 vote
blanc.
Page
1
sur
4 DETERMINATION
DES
INDEMNITES
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
:
Madame
Le
Maire
propose
de
déterminer
les
indemnités
du
Maire
et
des
deux
Adjoints.
Décide
: de
fixer
les
indemnités
de
la façon
suivante :
Le
Maire
: indice
terminal
fonction
publique
1022
x
10
%
Les
Adjoints
: indice
terminal
fonction
publique
1022
x 4,80
%
Dit
que
la
dépense
sera
imputée
à
l’article
6531.
Dit
que
la
présente
délibération
prendra
effet
à partir
de
la
date
d'installation
du
conseil
Municipale
c'est-
à-dire
le 23
mai
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à
l'unanimité
par
11
voix
POUR.
Madame
le
Maire
informe
que
les
indemnités
du
maire
et
des
deux
adjoints
restent
inchangées.
LES
SYNDICATS
:
SIETOM
:
Conformément
aux
statuts
du
SIETOM
et suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les
délégués
pour
représenter
la commune
au
sein
du
Syndicat.
Délégués
titulaires
:
Madame
Nathalie
ROBAEYS
Monsieur
Etienne
LEROY
Délégués
suppléants
:
Madame
julie
GYONNET
Monsieur
Pascal
COISY
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
pour.
SDESM
:
Conformément
aux
statuts
du
SDESM
et
suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les
délégués
pour
représenter
la commune
au
sein
du
Syndicat.
Délégués
titulaires
:
Monsieur
Pascal
LOUYER
Monsieur
Laurent
LEVASTRE
Délégués
suppléants
:
Madame
Valérie
VINCENT
Monsieur
Romain
GREMINE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
SIAEPA
:
Conformément
aux
statuts
du
SIAEPA
et
suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les délégués
pour
représenter
la commune
au
sein
du
Syndicat.
Délégués
titulaires
:
Monsieur
Laurent
LEVASTRE
Monsieur
Jacques
COCHAUD
Délégués
Suppléants
:
Monsieur
Pascal
LOUYER
Monsieur
Etienne
LEROY
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
SR SMAVOM
:
Conformément
aux
statuts
du
SMAVOM
et
suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les
délégués
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
Syndicat.
Délégués
titulaires
:
Madame
Anne
PARISY
Madame
Valérie
VINCENT
Monsieur
Pascal
COISY
Délégués
Suppléants
:
Madame
Chanelle
ASSELIN
Madame
Julie
GYONNET
Monsieur
Romain
GREMINE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
S.LE.G.C.L
:
Conformément
aux
statuts
du
S.I.E.G.C.L.
et
suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les
délégués
pour
représenter
la commune
au
sein
du
Syndicat.
Délégués
titulaires
:
Monsieur
Pascal
LOUYER
Monsieur
Laurent
LEVASTRE
Délégué
Suppléant
:
Madame
Julie
GYONNET
Monsieur
Pascal
COISY
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
SYAGE : Conformément
aux
statuts
du
SYAGE
et suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les
délégués
pour
représenter
la commune
au
sein
du
Syndicat.
Délégué
titulaire
:
Monsieur
Laurent
LEVASTRE
Délégué
suppléant
:
Monsieur
Romain
GREMINE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
Déléqués
à
la Communauté
du
Val
Briard
:
Conformément
aux
statuts
de
la communauté
de
communes
du
VAL
BRIARD
et suite
aux
dernières
élections
municipales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
désigné
les délégués
pour
représenter
la
commune
au
sein
de
la communauté.
Délégué
titulaire
: Le
Maire
Madame
Anne
PARISY
Délégué
Suppléant
: 1°’ adjoint
Monsieur
Laurent
LEVASTRE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l’unanimité
par
11
voix
POUR. Page
3 sur 4
AS Déléqué
pour
la
révision
des
listes
électorales
de
la
chambre
d'agriculture :
Madame
Le
Maire
expose
qu’en
vertu
du
Code
Electoral,
il appartient
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
délégué
à la
révision
des
listes
électorales
de
la chambre
d'agriculture.
Est
désigné
: Monsieur
Jacques
COCHAUD
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
Déléqué
pour
la
révison
des
listes
électorales
:
Madame
Le
Maire
expose
qu’en
vertu
du
Code
Electoral,
il appartient
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
délégué
à la révision
des
listes
électorales.
Est
désignée
: Madame
Nathalie
ROBAEYS
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
Déléqués
aux
affaires
scolaires
:
Le
Conseil
Municipal
procède
à la désignation
des
délégués
aux
affaires
scolaires.
Déléguée
titulaire
:
Madame
Anne
PARISY
Déléguée
suppléant
:
Madame
Valérie
VINCENT
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
FAVORABLE
à l'unanimité
par
11
voix
POUR.
Fin
de
la séance
à
11
heures.
Les
Chapelles-Bourbon,
Le
27
mai
2020
Le
Maire,
Anne
PARISY
Page
4
sur
4