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Compte-Rendu - 20200723155243605
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boismont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200723155243605)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
du 9
juillet
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
9 juillet
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Boismont
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
Hubert
Quilliot,
sous
la présidence
de
M.
LENNE
Daniel,
Maire
de
la commune.
Etaient
présents
:
Mesdames
Blandine
BRUANT,
Sandrine
DUHAUTOIS,
Dominique
LETOCART
et
Sandrine
NEGRE-COLIEN.
Messieurs
Christophe
GARDIN,
Jean-Luc
GEST,
David
GODEFROY,
Daniel
LENNE
et Jean-Paul
PETTF
Absents excusés
:
Monsieur
Gabriel
FORESTIER
(Procuration
à David
GODEFROY).
Monsieur
Antoine
GUILBAUT
(Procuration
à Christophe
GARDIN).
Absent
non
excusé
:
Le
maire,
constatant
le
quorum
atteint,
ouvre
la
séance
à
20
h
30,
I
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4 juillet
2020
:
Après
lecture
par
Madame
Sandrine
DUHAUTOIS,
le Maire
demande
s’il y a des
observations.
Le
Maire
soumet
au
vote
le compte-rendu
qui
est
adopté
à l'unanimité.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Madame
BRUANT
Blandine
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Délibérations
:
>
Délibération
pour
le montant
des
indemnités
des
élus
Le
Maire
fait
lecture
des
textes
officiels
concernant
les
indemnités
attribuées
au
maire
et
adjoints
de
la
commune.
Le
barème
a été
revalorisé
au
ler janvier
2020
soit :
-
991,80
€
brut
pour
le
maire
-
385,05
€
brut
pour
les
adjoints.
I
propose
de
se
renseigner
auprès
du
trésorier
principal
s’il
y
aurait
possibilité
d’indemniser
les
conscillers
qui
seraient
amenés
à se
déplacer
à des
réunions
pour
le bien
de
la
commune.
Sur justificatif
de
déplacement,
une
indemnité
kilométrique
peut
être
envisagée.
Le
sujet
des
indemnités
sera
revu
lors
d’une
prochaine
séance.
Délibération
pour
délégation
au
Maire
par
les
conseillers
municipaux
En
vue
de
faciliter
la
bonne
marche
de
la
commune,
le
Maire
fait
lecture
de
la
délibération
prise
par
Pancien
conseil
municipal
à M.
BOUTIN
Michel
(ancien
maire)
et propose
d’établir
la même
en
sa faveur.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
décide
de
prendre
la
même
délibération
pour
délégation
à
M.
LENNE
Daniel,
Maire
Délibération
pour
délégation
aux
adjoints
Madame
Blandine
BRUANT,
I
adjointe,
sera
chargée
de
remplacer
le
Maire
à
sa
demande
lors
d’absences
prolongées,
pour
des
réunions
importantes,
ou
en
cas
d’empêchement.
Elle
sera
chargée
du
fonctionnement
de
la médiathèque
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
conseil
municipal
accorde
la
délégation
à
Mme
Blandine
BRUANT. Monsieur
David
GODEFROY,
2Ÿ"
adjoint,
sera
chargé
de
remplacer
Mme
Blandine
BRUANT
et
M.
Daniel
LENNE
en
cas
d’empêchement
du
1%
adjoint
et du
Maire.
Il sera
chargé
du
fonctionnement
de
la salle
des
fêtes
et de
gérer
le personnel
communal.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le conseil
municipal
accorde
la délégation
à M
David
GODEFROY.
Monsieur
Antoine
GUILBAUT,
3%%
adjoint,
sera
chargé
des
Estives
dans
les
Mollières
et
sera
responsable
du
matériel
cominunal,
H
sera
amené
à se
déplacer
pour
enlever
les
marchandises
commandées
auprès
des
fournisseurs.
I
remplacera
M.
David
GODEFROY,
en
cas
d’absence
ou
d’empêchement.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
conseil
municipal
accorde
la
délégation
à
M
Antoine
GUILBAUT. >
Délibération
pour
élection
des
délégués
et
membres
des
commissions
communales
Commission
des
Finances
:
Sont
élus
à l'unanimité :
Délégué(e)s
:
Daniel
LENNE
-
David
GODEFROYŸ
-
Blandine
BRUANT
Suppléant(e}s:
Antoine
GUILBAUT
-
Sandrine
NEGRE
-
Dominique
LÉTOCART
Commission
Aménagement
du
Territoire
et
Urbanisme,
Fleurissement :
Sont
élus
à
l’unanimité
:
Délégué(e)s
:
Daniel
LENNE
-
David
GODEFROY
-
Gabriel
FORESTIER
Suppléant(e}s
: Antoine
GUILBAUT
-
Christophe
GARDIN
-
Jean-Luc
GEST
et
Sandrine
DUHAUTOIS
Commission
des
Affaires
Scolaires
:
Sont
élus
à Funanimité
:
Délégué(e)s
:
Blandine
BRUANT
-
Sandrine
NEGRE-COLIEN
Suppléant(e}s
: David
GODEFROY
-
Daniel
LENNE
Commission
des
Travaux
bâtiments,
de
la
Voirie,
des
Cimetières
et
du
Personnel
Communal
:
Sont
élus
à
l’unanimité
:
Délégué(e)s
:
Daniel
LENNE
-
David
GODEFROY
-
Antoine
GUILBAUT
Suppléant(e}s
: Christophe
GARDIN
-
Jean-Luc
GEST
-
Dominique
LÉTOCART
et Gabriel
FORESTIER
Commission
de
la
Communication
et du
Tourisme
:
Sont
élus
à l'unanimité
:
Délégué(e}s:
Daniel
LENNE
-
Blandine
BRUANT
-
Sandrine
DUHAUTOIS
Suppléant(e}s
: Sandrine
NÉGRE-COLIEN
-
Gabriel
FORESTIER
Commission
des
Pâturages,
de
la
Chasse
et
de
la
Pêche :
Sont
élus
à l’unanimité
:
Délégué(e}s:
Daniel
LENNE
-
Antoine
GUILBAUT
-
David
GODEFROY
-
Jean-Luc
GEST
Suppléant(e)s
:
Christophe
GARDIN
Commission
Fêtes
et Cérémonies :
Sont
élus
à l'unanimité :
Délégué(e}s:
Daniel
LENNE
-
Antoine
GUILBAUT
-
Christophe
GARDIN
Suppléant(e}s
: Sandrine
DUHAUTOIS
-
Jean-Luc
GEST
Centre
Communal
des
Actions
Sociales
:
Sont
élus
à F’unanimité
:
Délégué(e}s
:
Daniel
LENNE
-
Sandrine
NEGRE-COLIEN
-
Blandine
BRUANT
Culture,
Jeunesse
et
Sport
:
Sont
élus
à
Funanimité
:
Délégué(e}s
:
Daniel
LENNE
-
Sandrine
NEGRE-COLIEN
-
Blandine
BRUANT
Suppléant(e}s
: Sandrine
DUHAUTOIS
-
Gabriel
FORESTIER
Liste
électorale
:
Sont
élus
à lunanimité
:
Délégué(e)s
:
Daniel
LENNE
-
Christophe
GARDIN
-
David
GODEFROY
-
Antoine
GUILBAUT
Suppléant(e}s
: Dominique
LÉTOCART
-
Jean-Paul
PETIT
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
:
Liste
proposée
selon
les
conditions
de
l’article
1650
du
Code
général
des
Impôts
TITULAIRES
SUPPLÉANT(E)S
Sandrine
NEGRE-COLIEN
Jonathan
MALBRANQUE
Mathieu BOUBERT
Hervé BÉCUE
Daniel
LENNE
Bertrand
FRANCOIS
Jean-Paul
PETIT
Régis
DUPAYS Blandine
BRUANT
Jean-Paul
JACQUES
Dominique
LÉTOCART
Paulette
GUILLORE
Sandrine
DUHAUTOIS
Aurore
MINI
Bénédicte
BUHANT
Sylvie
FORESTIER
Christophe
GARDIN
Patrick
DUPUIS
Jean-Luc
GEST
Véronique
DESBIENDRAS
David
GODEFROY
Patrice
De
WITASSE
THÉZY
Antoine
GUILBAUT
Delphine
GOTTRANT
>
Délibération
pour
élection
des
délégués
des
structures
intercommunales
Communauté
de
Communes
Baie
de
Somme
Sud
Le
Maire
: Daniel
LENNE
La
lère
Adjointe
: BRUANT
Blandine
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Potable
du
Bois
de
la Motte
Titulaire
: Jean-Paul
PETIT
Suppléant
: Jean-Luc
GEST
Fédération
Départementale
de
l’Énergie
de
la
Somme
Titulaires
: Christophe
GARDIN
et
David
GODEFROY
Syndicat
Mixte
Baie
de
Somme
Grand
Littoral
Picard
Titulaire
: Daniel
LENNE
Suppléante
: Blandine
BRUANT
Syndicat
Mixte
Baie
de
Somme
et 3
Vallées
Titulaire
: David
GODEFROY
Suppléant
: Christophe
GARDIN
Comité
National
d’Action
Sociale
Titulaire
: Daniel
LENNE
Suppléant
: Antoine
GUILBAUT
SDAU
Titulaire
: Daniel
LENNE
Suppléant
: David
GODEFROY
S.D.ES.
Titulaire
: Sandrine
NEGRE-COLIEN
Suppléant
: Jean-Luc
GEST
Gymnase
lycée
du
Vimeu
Titulaire
: David
GODEFROY
Suppléante
: Sandrine
NEGRE-COLIEN
S.L.P.P.H
Titulaires
: Sandrine
NEGRE-COLIEN
et
Blandine
BRUANT
Suppléants
: Sandrine
DUHAUTOIS
et Gabriel
FORESTIER
Suivi
du
Site
Titulaire
: Daniel
LENNE
Suppléant
: Antoine
GUILBAUT
AMEVA
Titulaire
: Daniel
LENNE
Suppléant
: Antoine
GUILBAUT
Correspondant
Défense
Titulaire
: Sandrine
NEGRE-COLIEN >
Délibération
pour
désignation
des
délégués
aux
élections
sénatoriales
Après
lecture
du
décret
n°
2020-812
du
29
juin
2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
Pélection
des
sénateurs
par
M.
Le
Maire,
le conseil
municipal
passe
au
vote.
M.
Le
maire
demande
des
candidats
au
poste
de
délégué
:
M.
Gabriel
FORESTIER
se
porte
candidat
et
est
élu
à Funanimité.
M.
Le
maire
demande
des
candidats
au
poste
de
suppléants
(3) :
M.
LENNE
Daniel,
M.
GODEFROY
David
et
Mme
NEGRE-COLIEN
Sandrine
se
portent
candidat(e}s.
#“
M.
LENNE
Daniel
L“
suppléant
est
élu
à
l’unanimité
2
M.
GODEFROY
David
2%%
suppléant
est
élu
à Punanimité
"Mme
NEGRE-COLIEN
Sandrine
3°
suppléante
est
élue
à l’unanimité
>
Délibération
pour
Pattribution
d’un
numéro
de
voirie
M.
et
Mme
GRANGER
Michel
à
Doix-Les-Fontaines
propriétaires
de
la
parcelle
ZA
235
pour
la
construction
d’une
maison
à usage
d’habitation
Rue
Gérard
Godefroy
demandent
un
numéro
de
voirie.
Après
concertation,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
leur
attribuer
le
n°
Ibis
Rue
Gérard
Godefroy.
Questions
diverses
Monsieur
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
fait
lecture
d’un
courrier
pour
le déploiement
de
la fibre
optique
sur
la commune.
Il est demandé
à la commune
de
mettre
à jour
les numéros
de
rue
pour
certaines
parcelles
afin
de
faciliter
fe raccordement
à la fibre
pour
les
particuliers,
La
commune
met
tout
en
œuvre
pour
répondre
aux
besoins
exprimés
par
Somme
Numérique.
H
informe
également
avoir
reçu
les
procès-verbaux
des
fins
de
travaux
de
la Médiathèque
par
l’architecte
M.
COUROUBLE,
ils
ne
pourront
être
signés
par
l’ancien
Maire
M.
BOUTIN
Michel
et
être
retournés
à
l'architecte.
Il a été
constaté
quelques
petits
problèmes
de
finition
(sol,
peinture,
prises
électriques,
serrure)
qui
seront
notifiés
sur
les
procès-verbaux.
Une
réunion
est
prévue
le
15 juillet
à
10
heures
avec
M.
COUROUBLE
à
la
médiathèque.
Monsieur
le Maire
fait
part
que
les contrats
de
surveillance
de
la Maire
et de
la Salle
des
fêtes
sont
arrivés
à
échéance,
La
société
NEXECUR
a
procédé
au
renouvellement
des
installations.
Des
nouveaux
badges
sont
nécessaires
pour
la salle
des
fêtes.
Aussi
une
étude
est
en
cours
pour
dissocier
l’alarme
de
la mairie
et celle
de
l’école.
H
est
soulevé
le
problème
de
manque
d’eau
dans
les
estives
et dans
les
huttes
des
Moflières.
I
a été
constaté
que
l’herbe
était
très
haute
et des
chardons
proliférés.
Un
rendez-vous
a été
pris
avec
M.
DÉLOISON
(11
juillet
2020),
gardien,
pour
faire
le point
sur
la gestion
des
estives
des
Mollières.
Une
demande
d’oceupation
des
francs
bords
du
canal
a été
reçue
en
Mairie
pour
le Festival
Rock
Marin’s
en
Septembre
prochain
par
M.
Franck
COURBOIS
organisateur
de
l’évènement.
Le
Maire
lui
adressera
une
autorisation
d’occupation.
La
cérémonie
du
14 juillet
se
fera
par
un
petit
rassemblement
au
monument
aux
morts.
Le
mur
de
M.
GRANGER
(habitant
à côté
de
la médiathèque)
serait
dans
un
mauvais
état
(dégâts
subis
par
les travaux
de
[a médiathèque).
Le
maire
se rendra
sur
place
pour
constater
les
faits.
Un
problème
de
talus
et
d’élagage
d’arbres
est
évoqué.
Il
semblerait
que
certains
propriètaires
des
bois
n’entretiennent
pas.
Un
courrier
sera
adressé
à ensemble
des
concernés.
Le
müûr
de
l’école
se
dégrade
sérieusement,
le maire
se rapprochera
de
la Communauté
d’Agglo.
Baie
de
Somme
(CABS)
pour
savoir
si
il appartient
à La commune
de
réaliser
les
travaux
de
réfection
ou
c’est
à la CABS
de
prendre
en
charge
ces
travaux.
L'ordre du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
maire
lève
la séance
à 0 h
20.
Le
Maire,
Daniel
LENNE