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Compte-Rendu - CR+CM+19+Septembre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+19+Septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBE 2025
Membres du Conseil : 13
Présent à la séance : 9
Pouvoir : 1
Date de la convocation : 10 septembre 2025
Date de la séance : 19 septembre 2025
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-cinq, dix-neuf septembre, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de neuf à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Pascal GODARD : Adjoints au Maire
Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Claudie DUHAMEL,
Jean-François GAFFET, Françoise GRAUX, Jane TEMMERMANN
Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
Léon LENNE donne pouvoir à Pascal GODARD
Absents excusés :
Céline LIETARD
Anthony MEUNIER
Absent non excusé :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal du Conseils Municipal du 11 juillet 2025
1. Convention :
Dans le cadre de sa politique de développement touristique, la CCNS propose à la Commune de Canaples une convention pour la création d’itinéraires de randonnée et la remise en état du balisage des circuits. A charge pour la Commune d’assurer l’entretien et le nettoyage du parcours à destination d’une circulation piétonne.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
ADOPTE A L’UNANIMITE la convention
AUTORISE M. le Maire à signer ladite convention.
2. Subvention classe de neige de l’école :
La commune a consenti au versement d’une subvention exceptionnelle pour la classe découverte des élèves canapolitains du RPC ;
A ce titre une décision modificative au budget est nécessaire à hauteur de 1 350,00 €.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à mettre en place la décision modificative au budget nécessaire à l’exécution du versement de la subvention à hauteur de 1 350,00 €.
ADOPTE A L’UNANIMITE
3. Tarifs cantine :
Face à l’augmentation des tarifs des cantine passant de 3,392 € à 3,441 €, la commune maintient les tarifs actuels, soit 3,85 € pour les enfants domiciliés dans une commune du RPC et 4,30 € pour les enfants domiciliés à l’extérieur du RPC, jusqu’au 1er janvier, les tarifs seront révisés en cas de nouvelle augmentation.
La commune prend en charge la totalité du surcoût dû à l’augmentation des tarifs.
4. Contrat des employés :
À la suite de l’absence prolongée d’un employé communal et après avoir répertorié les travaux à effectuer durant la période hivernale, il est opportun de prolonger la durée des contrats des deux employés assurant la suppléance et la complémentarité pour des besoins saisonniers. Cette prolongation s’étalera sur une durée de 3 mois, des avenants aux contrats actuels seront établis.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à prolonger les deux contrats pour une durée de trois mois à partir du 1er Novembre 2025.
ADOPTE A L’UNANIMITE ~ 3 ~
5. Logement salle d’activités :
A la suite de la libération du logement de la salle d’activités, il s’avère nécessaire de procéder au changement du sol à l’étage, du chauffage pour un chauffage électrique. Deux devis d’installation chauffage électrique pour deux radiateurs ont été demandés à EI Innovelec80, qui s’occupe de l’entretien électrique des bâtiments communaux.
Le premier devis s’élève à 1 498,00 € TTC.
Le second devis s’élève à 2 437,60 € avec une variante : les radiateurs connectés.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au changement des deux radiateurs pour un montant de 1 498,00 €. ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Changement du coffret électrique dans l’ancienne classe maternelle :
A la suite de la commission sécurité, à la demande de SOCOTEC, le changement du coffret électrique de l’ancienne classe de maternelle s’avère nécessaire. L’entreprise EI Innovelec80, qui s’occupe de l’entretien électrique des bâtiments communaux a établi un devis, le montant du changement à 666,12 € TTC.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au remplacement du coffret électrique pour 666,12 € TTC. ADOPTE A L’UNANIMITE
7. Questions diverses :
- Raccrochage des grilles à l’entrée du cimetière :
Au regard de la difficulté de l’opération, l’entreprise Ferronnerie LEVEQUE propose la réalisation de l’opération pour un montant de 660,00 € TTC.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à faire appel à l’entreprise LEVEQUE pour la réalisation de l’opération pour un montant de 660,00 € TTC
ADOPTE A L’UNANIMITE
- Lave-vaisselle salle d’activités : Changement et réaménagement en phase d’étude.
- Facebook : A redynamiser
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.
Marcel POISSON
Maire de Canaples