F5 af Benais, le 11 septembre 2024
ENais
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
Objet : Convocation Conseil Municipal
Lundi 16 septembre 2024 à 20 h 30
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance,
01 : Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du 1* juillet 2024 02 : Création de poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe
03 : Contrat d'apprentissage
04 : Mise à jour du tableau des effectifs
05 : Ecole de musique : versement d'indemnités pour activité accessoire
06 : Autorisation d'adhésion à la mission d’Accompagnement à l'archivage proposée par le
CDG37
> 07: Autorisation d'adhésion au contrat groupe Assurance statutaire 2025-2028 proposé par le
CDG37
> 08: Création des zones France Ruralités Revitalisation : Nouvelles délibérations de fiscalité
> 09: Participation à l'action "Elu relais de l'égalité"
> 10: Rapport d’activités du SIEIL37
> Questions diverses :
© Information sur les mises à disposition de personnel auprès d'autres collectivités
o Information sur le projet de délibération sur la Protection Sociale Complémentaire :
Adhésion aux conventions de participation Prévoyance et Santé et à ses contrats collectifs
associés souscrits par le CDG37
o Information sur parcelles en vente au sein de l’Espace Naturel Sensible et soumise au droit
de préemption
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Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer l’expression de mes meilleures salutations. SARUN È re Ve
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Partie à découper
Je soussigné(e), .....................,.,............. , agissant en qualité de ........................,....,........ , ne pourrai assister à la séance
du Conseil municipal qui se tiendra le .........,............. et donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout
document à M......................,,,...........
Fait à Benais, le .....................
Signature, précédée de la mention « bon pour pouvoir »