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Compte-Rendu - oxbsr2uhoi1hy70
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelles-Bourbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - oxbsr2uhoi1hy70)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
République
Française
Département
de
Seine
et
Marne-arrondissement
de
Melun-canton
de
Fontenay-Trésigny
MAIRIE
DE
LES
CHAPELLES-BOURBON
77610
Les
Chapelles-Bourbon Tél.
01
64 07
10
09
Fax.
01
64
25
34
48
leschapelleshbourbon@orange.fr Site
: www.leschapellesbourbon.fr
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
septembre
2021
Le
06
septembre
2021
à
19
heures
30
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
PARISY,
la
Maire.
Étaient présents
:
Jacques
COCHAUD,
Laurent
LEVASTRE,
Valérie
VINCENT,
Julie
GYONNET,
Pascal
LOUYER,
Etienne
LEROY.
Absents
: Chanelle
ASSELIN
Pouvoirs
: Pascal
COISY
donne
pouvoir
à
Laurent
LEVASTRE
Romain
GREMINE
donne
pouvoir
à
Etienne
LEROY
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Valérie
VINCENT
1-
Délégation
de
comptences
AEP
+
assainissement
à
la
CCVB
pour
l’étude
des
schémas
directeurs
d'assainissement
et
d'alimentation
en
eau
potable.
La
communauté
de
communes
du
Val
Briard
sollicitent
les
communes
membres
et
syndicats
afin
qu'elles
lui
délèguent
la
réalisation
pour
son
compte
et
sur
son
périmètre
administratif,
la
réalisation
de
l'étude
de
schémas
directeurs
d'assainissement
et
d'alimentation
en
eau
potable,
compte
tenu
de
son
importance
dans
la structuration
du
futur
service
d’eau
et d'assainissement
intercommunal.
Cette
étude
est
financée
en
intégralité
par
la
communauté
de
communes
du
Val
Briard
qui
bénéficie
de
l'attribution
de
subventions
par
l'agence
de
l'eau
et
par
le
conseil
départemental
de
Seine
et
Marne.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable.
2 —- Adhésion
de
communes
au
SDESM.
Les
collectivités
membres
du
SDESM
(Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine
et
Marne)
doivent
délibérer
afin
d'approuver
cette
adhésion
et
la
modification
du
périmètre
qui
en
découle
par
l'arrivée
des
communes
de
Dampmart,
Claye
Souilly,
Annet-sur-Marne,
Charmentray,
Compans,
Gesvres
le
Chapitre,
Gressy,
lverny,
Mauregard,
Le
Mesnil-Amelot,
Montgé
en
Goële,
Moussy-le-Neuf,
Precy
sur
Marne,
Villevaudé
et
Vinantes.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable.
3 — Accepter
un
chèque
de
GROUPAMA
Madame
le
Maire
informe
son
conseil
municipal
du
remboursement
de
Groupama
pour
un
montant
de
296,
25
€.
(Remboursement
de
la
franchise
suite
au
sinistre
infiltration
toiture
—
garderie)
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable. 4
—
Décision
modificative
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
faire
une
modification
sur
l'exercice
2021.
(loyers
annulés)
Article
6718
+
1694,
84€
615221
- 1694,
84
€
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable.
5 —
Décision
modificative
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
faire
une
modification
sur
l'exercice
2021.
(caution
logement)
023
+ 597,
54
€
021
+
597,
54
€
165
+ 597,
54
€
615221
—
597,
54
€
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable.
6 —
Questions
diverses
:
Présentation
d’un
projet
aux
Vieilles
Chapelles
:
Le
Conseil
Municipal
a
pris
connaissance
avec
intérêt
du
projet
privé
aux
Vieilles
Chapelles
qui
lui
a
été
présenté.
Mme
le
Maire
a
rencontré
le
propriétaire.
Ce
projet
sera
etudié
dans
les
prochains
mois
.
Ecole
/Garderie
: cet
été,
deux
préaux
ont
été
installés.
Garderie
: L'association
«
les
enfants
d’abord
»
continue
avec
de
nouveaux
membres
au
bureau.
Néanmoins,
la
présence
et
l'investissement
des
parents
seront
les
bienvenus
pour
épauler
cette
nouvelle
équipe.
Nous
vous
rappelons
que
c'est
un
engagement
bénévole
et
nécessaire
pour
bénéficier
d’une
cantine
et
d’un
accueil
péri-scolaire
pour
vos
enfants.
Terrain
de
pétanque:
Nouveau
terrain
aménagé
sur
l'aire
de
jeux.
Le
COLCB
propose
un
tournoi
de
pétanque
le dimanche
19
septembre
2021.
Election
du
Conseil
des
Jeunes
(CMJ)
: dimanche
19
septembre
2021
à
la
salle
communale
de
10h
à
12h.
Séance
levée
à
20h30
Les
Chapelles-Bourbon,
le
23
septembre
2021
Le
Maire,
Anne
PARISY