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Déliberation - deliberationndeg2023 041
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Déliberation - deliberationndeg2023 041)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2023
Publié le 17 - 40.
2023
ID
: 005-210501169-20231010-2023_041-DE
République
Française
Département
des
Hautes-Alpes
DELIBERATION
N°
2023
- 041
DE
LA
COMMUNE
DE
REOTIER
Séance
du
10
octobre
2023
L’an
deux
mille
vingt
trois
Et
le dix
octobre
À
19
h
00
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de Monsieur
Marcel
CANNAT
Maire. Date
de
la convocation
: 28
septembre
2023
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents
:
08
Votants :
08
Étaient
présents
: Marcel
CANNAT,
Michel
MOURONT,
Michel
COLLOMB,
Marc
CASTELLACCI,
Mariette
PIOVESAN,
Dominique
COLLOMB,
Hervé
CASTILLO,
Joël
GAUTHIER
Roland
MARSEILLE
a donné
procuration
à Michel
MOURONT
Absents
— Excusés
: Antoine
GRAZIANO,
Damien
GANDELLI
Secrétaire
de
séance
: Michel
MOURONT
Objet
de
la
délibération
: Frais
de participation
au
Congrès
des Maires
de
France.
Monsieur
Michel
MOURONT
ler
adjoint,
expose
à l’assemblée,
que
les
21,
22
et 23
novembre
2023,
se déroulera
à Paris
le
105*"°
Congrès
des
Maires
de France
et qu’il
serait
intéressant
pour
la Commune
que
Monsieur
le Maire
puisse
y assister
et propose
aux
adjoints
et aux
Conseillers
Municipaux
qui
le
désirent
de participer
à ce congrès.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
: 08 Pour
— 0 Contre
— 0 Abstention
- Approuve
l’expose
de Monsieur
MOURONT
Michel
— Marcel
CANNAT
Maire
n’a
pas
participé
au
vote.
- Accepte
de prendre
en
charge
la totalité
des
frais de participation
au
Congrès
des
Maire
de France.
Le
remboursement
par
la Mairie
de
Réotier
de
ces
frais
est conditionné
par
la présentation
de justificatifs
et factures. - Autorise
Monsieur
Michel
MOURONT
1° Adjoint
à signer
toutes
les pièces
se rapportant
à
cette
affaire.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits. Le
1*' Adjoint,
Michel
MOURONT. |;